Délibérations du conseil municipal – Séance 4 octobre 2021 –

Conseil municipal du 4 octobre 2021

 

 

Dossier

 Identité du dossier

 

Procès-verbal de la séance du 17 mai 2021 – Approbation

DL20210104

Exercice budgétaire 2021 – Budget Principal – Décision modificative n°1

DL20210105

Taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) – Exonération au profit des nouvelles constructions de locaux d’habitation

DL20210106

Créances éteintes et admission en non valeur

DL20210107 Mesure en faveur des forains de la vogue de Saint-Chamond en raison de l’épidémie du virus Covid-19
DL20210108

Syndicat mixte du parc naturel régional du Pilat – Représentation de la commune – Désignation d’un délégué suppléant – Modificatif

DL20210109

Année scolaire 2021-2022 – Dispositif « Petits-déjeuners »

DL20210110

Dénomination de l’ancienne école Verlaine

DL20210111 Convention de partenariat avec l’Union Générale Arménienne de Bienfaisance (UGAB) pour l’organisation d’un concert dans le cadre de la semaine bleue et d’une séance « Tout public »
DL20210112

Lutte contre la fracture numérique – Partenariat avec La Poste – Mise à disposition de la salle de formation de l’Atelier numérique

DL20210113

Médiathèque Louise Labé – Politique de renouvellement des collections

DL20210114

Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Tarot Club La Poignée

DL20210115

Convention de partenariat avec l’association Saint-Chamond Espoir

DL20210116 Veille et stratégie foncière – Convention entre la ville de Saint-Chamond, Saint-Etienne Métropole et l’Etablissement Public Foncier de l’Ouest Rhône-Alpes
DL20210117

Chemin rural n°34 – Cession partielle au profit de Monsieur David OGIER

DL20210118

Immeuble 31 rue Maurice Bonnevialle – Propriété de Madame et Monsieur AIT-OUARET – Acquisition par l’Etablissement Public Foncier de L’Ouest Rhône Alpes – Accord de principe

DL20210119

Immeuble 35B rue Maurice Bonnevialle – Propriété des indivisaires MANSOURI – Acquisition par l’Établissement Public Foncier de l’Ouest Rhône-Alpes – Accord de principe

DL20210120

Contrat de Ville – Soutien des projets

DL20210121

Îlot du square Ronze et rue Jean Dugas – Travaux de résidentialisation et de traitement des espaces extérieurs privés et publics – Délégation de maîtrise d’ouvrage

DL20210122 Syndicat Intercommunal d’Energies du Département de la Loire – Travaux d’éclairage public – Rue François Gillet, Boulevard Pierre Joannon et Rue Blanqui
DL20210123 Syndicat Intercommunal d’Energies du Département de la Loire – Petits travaux d’éclairage public 2021
DL20210124

Modification du tableau des effectifs

DL20210125

Recrutement d’un(e) responsable du secrétariat général par voie contractuelle

DL20210126

Recrutement d’un technicien bâtiment par voie contractuelle

DL20210127

Recrutement d’un(e) conseiller(ère) social(e) du personnel par voie contractuelle

DL20210128

Voeu du groupe Rassemblement national – Saint-Chamond doit accueillir les réfugiés afghans qui ont travaillé avec la France !

Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d’attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales
Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22-4ème du code général des collectivités territoriales)