Délibérations du conseil municipal – Séance 4 octobre 2021 –
Conseil municipal du 4 octobre 2021
Dossier |
Identité du dossier |
Procès-verbal de la séance du 17 mai 2021 – Approbation |
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DL20210104 |
Exercice budgétaire 2021 – Budget Principal – Décision modificative n°1 |
DL20210105 |
Taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) – Exonération au profit des nouvelles constructions de locaux d’habitation |
DL20210106 |
Créances éteintes et admission en non valeur |
DL20210107 | Mesure en faveur des forains de la vogue de Saint-Chamond en raison de l’épidémie du virus Covid-19 |
DL20210108 |
Syndicat mixte du parc naturel régional du Pilat – Représentation de la commune – Désignation d’un délégué suppléant – Modificatif |
DL20210109 |
Année scolaire 2021-2022 – Dispositif « Petits-déjeuners » |
DL20210110 |
Dénomination de l’ancienne école Verlaine |
DL20210111 | Convention de partenariat avec l’Union Générale Arménienne de Bienfaisance (UGAB) pour l’organisation d’un concert dans le cadre de la semaine bleue et d’une séance « Tout public » |
DL20210112 |
Lutte contre la fracture numérique – Partenariat avec La Poste – Mise à disposition de la salle de formation de l’Atelier numérique |
DL20210113 |
Médiathèque Louise Labé – Politique de renouvellement des collections |
DL20210114 |
Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Tarot Club La Poignée |
DL20210115 |
Convention de partenariat avec l’association Saint-Chamond Espoir |
DL20210116 | Veille et stratégie foncière – Convention entre la ville de Saint-Chamond, Saint-Etienne Métropole et l’Etablissement Public Foncier de l’Ouest Rhône-Alpes |
DL20210117 |
Chemin rural n°34 – Cession partielle au profit de Monsieur David OGIER |
DL20210118 |
Immeuble 31 rue Maurice Bonnevialle – Propriété de Madame et Monsieur AIT-OUARET – Acquisition par l’Etablissement Public Foncier de L’Ouest Rhône Alpes – Accord de principe |
DL20210119 |
Immeuble 35B rue Maurice Bonnevialle – Propriété des indivisaires MANSOURI – Acquisition par l’Établissement Public Foncier de l’Ouest Rhône-Alpes – Accord de principe |
DL20210120 |
Contrat de Ville – Soutien des projets |
DL20210121 |
Îlot du square Ronze et rue Jean Dugas – Travaux de résidentialisation et de traitement des espaces extérieurs privés et publics – Délégation de maîtrise d’ouvrage |
DL20210122 | Syndicat Intercommunal d’Energies du Département de la Loire – Travaux d’éclairage public – Rue François Gillet, Boulevard Pierre Joannon et Rue Blanqui |
DL20210123 | Syndicat Intercommunal d’Energies du Département de la Loire – Petits travaux d’éclairage public 2021 |
DL20210124 |
Modification du tableau des effectifs |
DL20210125 |
Recrutement d’un(e) responsable du secrétariat général par voie contractuelle |
DL20210126 |
Recrutement d’un technicien bâtiment par voie contractuelle |
DL20210127 |
Recrutement d’un(e) conseiller(ère) social(e) du personnel par voie contractuelle |
DL20210128 |
Voeu du groupe Rassemblement national – Saint-Chamond doit accueillir les réfugiés afghans qui ont travaillé avec la France ! |
Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d’attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales | |
Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22-4ème du code général des collectivités territoriales) |