Délibérations du conseil municipal – Séance du 27 juin 2022
Conseil municipal du 27 juin 2022
DL20220092 | Demande de garantie d’emprunt par Habitat et Métropole pour un prêt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC), pour le financement de la réhabilitation énergétique de 287 logements collectifs, bâtiments de Fonsala 2 à Saint-Chamond | |
DL20220093 | Demande de garantie d’emprunt par Habitat et Métropole pour un prêt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC), pour le financement de la réhabilitation énergétique de 191 logements collectifs – Bâtiments de Fonsala 3 à Saint-Chamond | |
DL20220094 | Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens (2021-2023) conclue entre l’association de commerçants et d’artisans « Carrément Saint-Chamond », la Chambre de Commerce et d’Industrie Lyon Métropole Saint-Etienne Roanne, la Chambre de Métiers et de l’Artisanat de la Loire et la commune de Saint-Chamond – Renouvellement de la subvention annuelle 2022 | |
DL20220095 | Contrôles périodiques réglementaires des installations électriques dans les bâtiments communaux de 21 communes et 3 intercommunalités – Constitution d’un groupement de commandes avec pour coordonnateur le Syndicat Intercommunal du Pays du Gier (SIPG) – Période 2023-2025 | |
DL20220096 | Maintenance des portes et portails automatiques dans les bâtiments communaux de 11 communes et 1 intercommunalité – Constitution d’un groupement de commandes avec pour coordonnateur le Syndicat Intercommunal du Pays du Gier (SIPG) – Période 2023-2025 | |
DL20220097 | Maintenance des aires de jeux de 10 communes et 1 intercommunalité – Constitution d’un groupement de commandes avec pour coordonnateur le Syndicat Intercommunal du Pays du Gier (SIPG) – Période 2023-2025 | |
DL20220098 | Contrôles périodiques réglementaires des aires de jeux et équipements sportifs dans les bâtiments communaux de 17 communes et 2 intercommunalités – Constitution d’un groupement de commandes avec pour coordonnateur le Syndicat Intercommunal du Pays du Gier (SIPG) – Période 2023-2025 | |
DL20220099 | Maintenance des ascenseurs et monte-charges dans les bâtiments communaux de 14 communes et 1 intercommunalité – Constitution d’un groupement de commandes avec pour coordonnateur le Syndicat Intercommunal du Pays du Gier (SIPG) – Période 2023-2025 | |
DL20220100 | Contrôles périodiques réglementaires des installations de gaz dans les bâtiments communaux de 10 communes et 3 intercommunalités – Constitution d’un groupement de commandes avec pour coordonnateur le Syndicat Intercommunal du Pays du Gier (SIPG) – Période 2023-2025 | |
DL20220101 | Fournitures de couches et de lait pour les crèches de 3 communes – Constitution d’un groupement de commandes avec pour coordonnateur le Syndicat Intercommunal du Pays du Gier (SIPG) – Période 2023-2025 | |
DL20220102 | Maintenance des hottes et matériels de cuisine dans les bâtiments communaux de 8 communes – Constitution d’un groupement de commandes avec pour coordonnateur le Syndicat Intercommunal du Pays du Gier (SIPG) – Période 2023-2025 | |
DL20220103 | Constitution d’un groupement de commande pour les achats de fournitures et services récurrents entre la commune et le Centre Communal d’Action Sociale de Saint-Chamond | |
DL20220104 | Réseau des Acheteurs Hospitaliers (RESAH) – Adhésion à la centrale d’achat | |
DL20220105 | Cybersécurité – Mise à disposition par le Département de la Loire de la solution « Detoxio » proposée par l’entreprise « Serenicity » au profit de la commune de Saint-Chamond – Convention | |
DL20220106 | Dispositif « Conseiller numérique France Services » – Convention de subvention | |
DL20220107 | Organisation d’une classe musicale renforcée par le Collège Jean Rostand via le Conservatoire municipal – Convention | |
DL20220108 | Église Notre-Dame – Demande d’adoption d’un arrêté préfectoral de désaffectation | |
DL20220109 | Dispositif « Mercredis découverte » – Associations « Boxing Club Saint-Chamond » et « Né pour combattre » – Avenant au tableau récapitulatif des subventions versées aux associations pur l’année 2021-2022 | |
DL20220110 | Jeunesse – Dispositif Initiatives locales – Attribution de subventions | |
DL20220111 | Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association Amicale du Sou des Ecoles Laïques d’Izieux (AASEL IZIEUX) | |
DL20220112 | Pass Découverte Retraités – Évolution des offres municipales – Saison 2022-2023 | |
DL20220113 | Programme d’Intérêt Général (PIG) de Saint-Étienne Métropole portant sur l’amélioration de l’habitat privé ancien sur le territoire « Saint-Étienne Métropole » (hors ville de Saint-Étienne) – Avenant à la convention-cadre partenariale – Période 2017-2022 | |
DL20220114 | Urbanisme – Plateforme « Autorisation du Droit des Sols » (ADS) – Mise à disposition d’un outil informatique dématérialisé – Conventions | |
DL20220115 | Acquisition d’un droit au bail commercial au 52 rue de la République – Approbation | |
DL20220116 | Secteur Paradis – Acquisition de terrains pour l’élargissement de la voirie | |
DL20220117 | Syndicat intercommunal de l’Aqueduc Romain du Gier (SIARG) – Demande d’adhésion de la commune de Valfleury | |
DL20220118 | Syndicat Intercommunal d’Énergies du département de la Loire (SIEL-TE42) – Travaux impasse du Châtelard – Dissimulation des réseaux électriques et de télécommunication – Convention de servitude | |
DL20220119 | Syndicat Intercommunal d’Énergies du département de la Loire (SIEL-TE42) – Travaux rue Jean-Louis Loubet – Autorisation de reprise de branchement téléphonique | |
DL20220120 | Syndicat Intercommunal d’Énergies du département de la Loire (SIEL-TE 42) – Travaux Grande Rue de Saint Ennemond – Autorisation de reprise de branchement téléphonique | |
DL20220121 | Plan pluriannuel de formation 2022-2024 | |
DL20220122 | Modification du tableau des effectifs | |
DL20220123 | Création d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité en vertu de l’article L. 332-23 2° du code général de la fonction publique | |
DL20220124 | Délibération de principe portant autorisation de recrutement d’agents contractuels de remplacement en vertu de l’ article L.332-13 du code général de la fonction publique | |
DL20220125 | Autorisation de recrutement d’un(e) professeur(e) de technique vocale par voie contractuelle | |
DL20220126 | Autorisation de recrutement d’un(e) professeur(e) d’orgue par voie contractuelle | |
DL20220127 | Autorisation de recrutement d’un(e) professeur(e) de trombone par voie contractuelle | |
DL20220128 | Autorisation de recrutement d’un(e) professeur(e) de basse et contrebasse par voie contractuelle | |
DL20220129 | Autorisation de recrutement d’un(e) professeur(e) de piano actuel par voie contractuelle | |
DL20220130 | Autorisation de recrutement d’un(e) accompagnateur(trice) de piano par voie contractuelle | |
DL20220131 | Autorisation de recrutement d’un(e) intervenant(e) en milieu musical par voie contractuelle | |
DL20220132 | Autorisation de recrutement d’un(e) professeur(e) en discipline percussions africaines et batucada par voie contractuelle | |
DL20220133 | Autorisation de recrutement d’un(e) professeur(e) de hautbois par voie contractuelle | |
DL20220134 | Autorisation de recrutement d’un(e) professeur(e) de piano par voie contractuelle |