Délibérations du conseil municipal – Séance du 27 juin 2022

Conseil municipal du 27 juin 2022

 

DL20220092 Demande de garantie d’emprunt par Habitat et Métropole pour un prêt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC), pour le financement de la réhabilitation énergétique de 287 logements collectifs, bâtiments de Fonsala 2 à Saint-Chamond
DL20220093 Demande de garantie d’emprunt par Habitat et Métropole pour un prêt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC), pour le financement de la réhabilitation énergétique de 191 logements collectifs – Bâtiments de Fonsala 3 à Saint-Chamond
DL20220094 Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens (2021-2023) conclue entre l’association de commerçants et d’artisans « Carrément Saint-Chamond », la Chambre de Commerce et d’Industrie Lyon Métropole Saint-Etienne Roanne, la Chambre de Métiers et de l’Artisanat de la Loire et la commune de Saint-Chamond – Renouvellement de la subvention annuelle 2022
DL20220095 Contrôles périodiques réglementaires des installations électriques dans les bâtiments communaux de 21 communes et 3 intercommunalités – Constitution d’un groupement de commandes avec pour coordonnateur le Syndicat Intercommunal du Pays du Gier (SIPG) – Période 2023-2025
DL20220096 Maintenance des portes et portails automatiques dans les bâtiments communaux de 11 communes et 1 intercommunalité – Constitution d’un groupement de commandes avec pour coordonnateur le Syndicat Intercommunal du Pays du Gier (SIPG) – Période 2023-2025
DL20220097 Maintenance des aires de jeux de 10 communes et 1 intercommunalité – Constitution d’un groupement de commandes avec pour coordonnateur le Syndicat Intercommunal du Pays du Gier (SIPG) – Période 2023-2025
DL20220098 Contrôles périodiques réglementaires des aires de jeux et équipements sportifs dans les bâtiments communaux de 17 communes et 2 intercommunalités – Constitution d’un groupement de commandes avec pour coordonnateur le Syndicat Intercommunal du Pays du Gier (SIPG) – Période 2023-2025
DL20220099 Maintenance des ascenseurs et monte-charges dans les bâtiments communaux de 14 communes et 1 intercommunalité – Constitution d’un groupement de commandes avec pour coordonnateur le Syndicat Intercommunal du Pays du Gier (SIPG) – Période 2023-2025
DL20220100 Contrôles périodiques réglementaires des installations de gaz dans les bâtiments communaux de 10 communes et 3 intercommunalités – Constitution d’un groupement de commandes avec pour coordonnateur le Syndicat Intercommunal du Pays du Gier (SIPG) – Période 2023-2025
DL20220101 Fournitures de couches et de lait pour les crèches de 3 communes – Constitution d’un groupement de commandes avec pour coordonnateur le Syndicat Intercommunal du Pays du Gier (SIPG) – Période 2023-2025
DL20220102 Maintenance des hottes et matériels de cuisine dans les bâtiments communaux de 8 communes – Constitution d’un groupement de commandes avec pour coordonnateur le Syndicat Intercommunal du Pays du Gier (SIPG) – Période 2023-2025
DL20220103 Constitution d’un groupement de commande pour les achats de fournitures et services récurrents entre la commune et le Centre Communal d’Action Sociale de Saint-Chamond
DL20220104 Réseau des Acheteurs Hospitaliers (RESAH) – Adhésion à la centrale d’achat
DL20220105 Cybersécurité – Mise à disposition par le Département de la Loire de la solution « Detoxio » proposée par l’entreprise « Serenicity » au profit de la commune de Saint-Chamond – Convention
DL20220106 Dispositif « Conseiller numérique France Services » – Convention de subvention
DL20220107 Organisation d’une classe musicale renforcée par le Collège Jean Rostand via le Conservatoire municipal – Convention
DL20220108 Église Notre-Dame – Demande d’adoption d’un arrêté préfectoral de désaffectation
DL20220109 Dispositif « Mercredis découverte » – Associations « Boxing Club Saint-Chamond » et « Né pour combattre » – Avenant au tableau récapitulatif des subventions versées aux associations pur l’année 2021-2022
DL20220110 Jeunesse – Dispositif Initiatives locales – Attribution de subventions
DL20220111 Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association Amicale du Sou des Ecoles Laïques d’Izieux (AASEL IZIEUX)
DL20220112 Pass Découverte Retraités – Évolution des offres municipales – Saison 2022-2023
DL20220113 Programme d’Intérêt Général (PIG) de Saint-Étienne Métropole portant sur l’amélioration de l’habitat privé ancien sur le territoire « Saint-Étienne Métropole » (hors ville de Saint-Étienne) – Avenant à la convention-cadre partenariale – Période 2017-2022
DL20220114 Urbanisme – Plateforme « Autorisation du Droit des Sols » (ADS) – Mise à disposition d’un outil informatique dématérialisé – Conventions
DL20220115 Acquisition d’un droit au bail commercial au 52 rue de la République – Approbation
DL20220116 Secteur Paradis – Acquisition de terrains pour l’élargissement de la voirie
DL20220117 Syndicat intercommunal de l’Aqueduc Romain du Gier (SIARG) – Demande d’adhésion de la commune de Valfleury
DL20220118 Syndicat Intercommunal d’Énergies du département de la Loire (SIEL-TE42) – Travaux impasse du Châtelard – Dissimulation des réseaux électriques et de télécommunication – Convention de servitude
DL20220119 Syndicat Intercommunal d’Énergies du département de la Loire (SIEL-TE42) – Travaux rue Jean-Louis Loubet – Autorisation de reprise de branchement téléphonique
DL20220120 Syndicat Intercommunal d’Énergies du département de la Loire (SIEL-TE 42) – Travaux Grande Rue de Saint Ennemond – Autorisation de reprise de branchement téléphonique
DL20220121 Plan pluriannuel de formation 2022-2024
DL20220122 Modification du tableau des effectifs
DL20220123 Création d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité en vertu de l’article L. 332-23 2° du code général de la fonction publique
DL20220124 Délibération de principe portant autorisation de recrutement d’agents contractuels de remplacement en vertu de l’ article L.332-13 du code général de la fonction publique
DL20220125 Autorisation de recrutement d’un(e) professeur(e) de technique vocale par voie contractuelle
DL20220126 Autorisation de recrutement d’un(e) professeur(e) d’orgue par voie contractuelle
DL20220127 Autorisation de recrutement d’un(e) professeur(e) de trombone par voie contractuelle
DL20220128 Autorisation de recrutement d’un(e) professeur(e) de basse et contrebasse par voie contractuelle
DL20220129 Autorisation de recrutement d’un(e) professeur(e) de piano actuel par voie contractuelle
DL20220130 Autorisation de recrutement d’un(e) accompagnateur(trice) de piano par voie contractuelle
DL20220131 Autorisation de recrutement d’un(e) intervenant(e) en milieu musical par voie contractuelle
DL20220132 Autorisation de recrutement d’un(e) professeur(e) en discipline percussions africaines et batucada par voie contractuelle
DL20220133 Autorisation de recrutement d’un(e) professeur(e) de hautbois par voie contractuelle
DL20220134 Autorisation de recrutement d’un(e) professeur(e) de piano par voie contractuelle