Délibérations du conseil municipal – Séance du 30 janvier 2023

Conseil municipal du 30 janvier 2023

 

DL20230001	Exercice budgétaire 2023 – Budget primitif
DL20230002	Fiscalité directe locale – Vote des taux d’imposition 2023
DL20230003	Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP)
DL20230004	Mise à jour des charges applicables aux locataires du CAAI pour l’année 2023
DL20230005	Subventions aux associations – Attribution 2023
DL20230006	Aménagement de la place Neyrand – Constitution d’un groupement de commandes avec Saint-Etienne Métropole
DL20230007	Appel à projets éco citoyens organisé par la commune dans le cadre de l’animation de la démarche RSO
DL20230008	Convention de partenariat entre la Ville, le CCAS et le Club Canin d’Agility du Gier – 2023
DL20230009	Convention triennale d’objectifs 2023-2025 avec l’association Elea pour la micro-crèche « Vivre à petits pas »
DL20230010	Dispositif « Petits-déjeuners » – Année scolaire 2022-2023
DL20230011	Renouvellement du conseil consultatif des séniors
DL20230012	Échange de parcelles avec soulte entre la Commune et Pôle emploi – Terrain sis 1 bis rue du Port Sec
DL20230013	Implantation d’une ligne électrique souterraine de 400 Volts – Parcelle 244 AD 530 – Convention de servitude avec Enedis
DL20230014	Implantation d’une ligne électrique souterraine de 400 Volts – Parcelle 244 AD 307 – Convention de servitude avec Enedis
DL20230015	Syndicat intercommunal d’énergies du département de la Loire (SIEL- TE42) – Travaux rue Jean Macé – Dissimulation des réseaux électriques et de télécommunication – Convention de servitude
DL20230016	Syndicat intercommunal d’énergies du département de la Loire (SIEL – TE42) – Travaux boulevard Pierre Joannon – Dissimulation des réseaux électriques et de télécommunication – Convention de servitude
DL20230017	SIEL Territoire d’Énergie Loire (SIEL-TE 42) – Travaux d’éclairage public – Boulevard Pierre Joannon
DL20230018	SIEL-Territoire d’énergie Loire (SIEL-TE 42) – Dissimulation de réseaux secs et travaux d’éclairage public – Chemin de Paradis
DL20230019	SIEL Territoire d’Énergie Loire (SIEL-TE 42) – Travaux d’éclairage public – Place de la Liberté – Relamping « lampé luna »
DL20230020	SIEL Territoire d’Énergie Loire (SIEL-TE 42) – Travaux d’éclairage public – Place de la Halle
DL20230021	SIEL-Territoire d’énergie Loire (SIEL-TE 42) – Petits travaux d’éclairage public – 1er trimestre 2023
DL20230022	SIEL-Territoire d’énergie Loire (SIEL-TE 42) – Petits travaux d’éclairage public – 2ème trimestre 2023
DL20230023	SIEL-Territoire d’énergie Loire (SIEL-TE 42) – Petits travaux d’éclairage public – 3ème trimestre 2023
DL20230024	Modification du tableau des effectifs
DL20230025	Tableau des effectifs au 1er janvier 2023
DL20230026	Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire et saisonnier d’activité en vertu de l’article L. 332-23 du code général de la fonction publique
DL20230027	Recrutement d’un(e) technicien(ne) bâtiment par voie contractuelle
DL20230028	Recrutement d’un(e) responsable unité logistique
DL20230029	Mise à disposition de véhicules communaux à des agents de la commune – Modalités
DL20230030	Plafond des crédits affectés aux emplois de cabinet
DL20230031	Vœu du groupe europe-écologie les verts : Mairie Solidaire le 31 janvier 2023