Délibérations du conseil municipal – Séance du 27 mars 2023

Conseil municipal du 27 mars 2023

 

DL20230032	Aide humanitaire d’urgence – Subvention à l’UNICEF et à la Croix-Rouge française
DL20230033	Gestion de la dette pour l’exercice 2022
DL20230034	Renouvellement de la subvention annuelle 2023 à l’association de commerçants et d’artisans « Carrément Saint-Chamond » dans le cadre de la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens 2021-2023
DL20230035	Convention constitutive de groupement de commandes (accord cadre de maitrise d’oeuvre pour petits aménagements de travaux d’infrastructure) avec Saint-Etienne Métropole et la ville de Saint-Etienne
DL20230036	Adhésion au Centre d’Etudes et d’Expertise sur les Risques, l’Environnement, la Mobilité et l’Aménagement (CEREMA)
DL20230037	Responsabilité sociétale des organisations (RSO) – Bilan du plan d’actions pour l’année 2022 et présentation du nouveau plan pour l’année 2023
DL20230038	Dispositif « Territoires engagés pour la nature » – Convention pour la restauration des mares
DL20230039	Adhésion de la Ville de Saint- Chamond, à l’Association des Villes pour la propreté Urbaine (AVPU)
DL20230040	Action culturelle – Renouvellement de l’adhésion de la ville au dispositif «chèque culture» – Affiliation avec la société UP
DL20230041	Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’Union Générale Arménienne de Bienfaisance (UGAB) – Section Saint-Chamond – Saint-Etienne pour deux créations autour de la poésie et du théâtre.
DL20230042	Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de POP 119 pour la création et l’enregistrement d’un album de compositions originales intitulé « DEUX MONDES »
DL20230043	Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’association Festival international de Jazz
DL20230044	Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’association Saint-Chamond Handball Pays du Gier (SCHPG)
DL20230045	Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’association Boxing Club de Saint-Chamond
DL20230046	Partenariat avec l’association « Sport dans la ville »
DL20230047	Convention de partenariat entre le centre social municipal de Fonsala de Saint-Chamond et l’association «ATOUT MONDE»
DL20230048	Convention d’accueil de collaborateur bénévole pour les activités d’animation de la vie sociale au sein du centre social municipal de Fonsala à Saint-Chamond
DL20230049	Convention de forfait communal entre la ville et l’Organisme de Gestion de l’Enseignement Catholique (OGEC) – 2023-2027
DL20230050	Dispositif Initiatives locales – Attribution de subventions
DL20230051	Contrat de ville et Programme « Ville, Vie, Vacances » – Soutien des projets
DL20230052	Opérations façades – Règlement d’attribution – Modification n°4
DL20230053	Modification du tableau des effectifs
DL20230054	Recrutement d’un(e) chargé(e) de communication digitale par voie contractuelle
DL20230055	Participation de la commune de Saint-Chamond au marché public du centre de gestion de la Loire pour les assurances couvrant les risques statutaires
DL20230056	Vœu du groupe « Saint-Chamond, d’abord ! » – Boulangers-Patissiers : pour une aide de la métropole
DL20230057	Vœu du groupe « Saint-Chamond, d’abord ! » – Opération chèque-pain : pour un soutien de la ville au marché test
DL20230058	Vœu du groupe « Saint-Chamond, d’abord ! » – Opération chèque-pain : pour un soutien de la métropole au marché test