Délibérations du conseil municipal – Séance du 15 mai 2023

Conseil municipal du 15 mai 2023

 

DL20230059	Budget principal – Approbation du compte de gestion 2022 du comptable public de la ville de Saint-Chamond
DL20230060	Exercice budgétaire 2022 – Compte administratif
DL20230061	Budget principal – Affectation du résultat 2022 à l’exercice 2023 via le budget supplémentaire 2023
DL20230062	Catalogue tarifaire 2023 – Complément
DL20230063	Reversement partiel d’une subvention octroyée par l’Etat au titre du plan de relance de la construction durable d’aide aux communes (ARCD)
DL20230064	Commission consultative pour l’ensemble des services publics locaux délégués ou exploités en régie dotée de l’autonomie financière – Désignation des membres
DL20230065	Commission communale pour l’accessibilité – Rapport annuel
DL20230066	Association « Amis du Vieux Saint-Chamond » – Convention de mise à disposition à titre gratuit de la salle Roger Planchon – Saison 2023/2024
DL20230067	Règlement de fonctionnement des établissements d’accueil du jeune enfant de Saint-Chamond
DL20230068	Convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Loire – Agrément du Relais Petite Enfance
DL20230069	Convention de partenariat entre la commune de Saint-Chamond et l’EHPAD « Les jardins du Bessat »
DL20230070	SIEL Territoire d’Energie Loire – Convention pour l’implantation d’équipements techniques sur des ouvrages communaux
DL20230071	SIEL Territoire d’Energie Loire – Adhésion à la compétence optionnelle relative à la mutualisation adaptée et évolutive de la gestion des données
DL20230072	Acquisition d’un tènement immobilier rue du Général de Gaulle – Régularisation de la voirie – Propriété des consorts Montagne
DL20230073	Société Publique Locale CAP METROPOLE – Modification des statuts
DL20230074	Modification du tableau des effectifs
DL20230075	Plan de formation 2023
DL20230076	Recrutement d’un(e) responsable de l’unité installations sportives par voie contractuelle
DL20230077	Groupement de commandes pour l’achat de prestations de formation en matière de santé et sécurité au travail et de formation à la conduite – Convention
DL20230078	Vœu du groupe « Saint-Chamond, d’abord ! » – Parrainer un soldat arménien prisonnier : c’est le protéger
DL20230079	Vœu du groupe « Saint-Chamond, d’abord ! » – pour une baisse de la TFPB