Délibérations du conseil municipal – Séance du 12 septembre 2023

Conseil municipal du 12 septembre 2023

 

DL20230105	Aide humanitaire d’urgence – Subvention à l’association Pompiers humanitaires français
DL20230106	Exercice budgétaire 2023 – Budget Principal – Décision modificative n°1
DL20230107	Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP)
DL20230108	Taxe locale sur la publicité extérieure – modalités d’application et de tarification
DL20230109	Aménagement de la cour d’école Cézanne – Demande de subvention auprès de Saint-Etienne Métropole dans le cadre du fonds de concours « végétalisation des cours d’écoles »
DL20230110	Relocalisation du Centre Social d’Izieux le Creux – Demande de subvention auprès de Saint-Etienne Métropole dans le cadre du fonds de concours «Plan de relance métropolitain»
DL20230111	Réaménagement de l’Hôtel Dieu – Demande de subvention auprès de Saint-Etienne Métropole dans le cadre du fonds de concours «Plan de relance métropolitain»
DL20230112	Convention de mise à disposition de la solution DETOXIO SERENICITY avec le Département de la Loire
DL20230113	Recensement de la population – Conditions générales de préparation et d’exécution du pilote 2024 de l’enquête Familles 2025 – Convention entre la commune et l’INSEE
DL20230114	Recensement de la population – Année 2024 – Convention avec la Poste
DL20230115	Dispositif « Territoires engagés pour la nature » – Convention pour la plantation de haies
DL20230116	Association « Cercle Aquariophile de Saint-Chamond, l’Aquaramiaud » – Convention de mise à disposition à titre gratuit de la salle Pablo Neruda les 18 et 19 novembre 2023
DL20230117	Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’association sportive du Collège Sainte-Marie la Grand’Grange
DL20230118	Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’Association Amicale du Sou des Ecoles Laïques d’Izieux (AASEL Izieux)
DL20230119	Conventions pluriannuelles d’objectifs avec les clubs sportifs – Renouvellement 2023-2026
DL20230120	Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’association Saint-chamond Basket Vallée du Gier
DL20230121	Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’association Saint-Chamond Gym
DL20230122	Cession d’un immeuble, sis 17 rue Louis Chatin, à la SAS A2E IMMO
DL20230123	Cession d’un terrain – Route de Cellieu – ZI du Clos Marquet – à Monsieur Sébastien Réocreux
DL20230124	Plan Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social et d’Information des Demandeurs (PPGDLSID) – avis de la commune sur la proposition de cotation de la demande – actualisation des guichets – évolutions partenariales
DL20230125	Convention constitutive de groupement de commandes avec Saint-Etienne Métropole et la ville de Saint-Etienne
DL20230126	SIEL Territoire d’Énergie Loire (SIEL-TE 42) – Travaux d’éclairage public – Place Neyrand
DL20230127	SIEL-Territoire d’énergie Loire (SIEL-TE 42) – Dissimulation de réseaux secs et travaux d’éclairage public – Rue Galliéni et Rue Dumaine
DL20230128	Dissimulation des réseaux de télécommunication – Autorisation de reprise de branchement téléphonique – 23 Rue Galliéni – Syndicat Intercommunal d’Energies du département de la Loire (SIEL-TE42)
DL20230129	SIEL Territoire d’énergie Loire (SIEL-TE 42) – Dissimulation des réseaux électriques et de télécommunication – Autorisation de passage de réseau d’éclairage public et convention de servitude – Angle Rue Galliéni / Rue Dumaine
DL20230130	Dissimulation des réseaux électriques et de télécommunication – Autorisation de passage de réseau d’éclairage public et convention de servitude – 13 rue Gallieni – Syndicat Intercommunal d’énergies du département de la Loire (SIEL- TE42)
DL20230131	Dissimulation des réseaux électriques et de télécommunication – Convention de servitude – Chemin de Paradis – Syndicat Intercommunal d’énergies du département de la Loire (SIEL- TE42)
DL20230132	Modification du tableau des effectifs
DL20230133	Demande de renouvellement d’agrément services civiques
DL20230134	Indemnités horaires pour travaux supplémentaires
DL20230135	Régime indemnitaire des agents de la ville de Saint-Chamond (RIFSEEP) – Modificatif n°3
DL20230136	Convention de mise a disposition d’un agent auprès du Syndicat Intercommunal du pays du Gier (SIPG)
DL20230137	Personnel communal – Mise à disposition d’éducateurs sportifs auprès des associations locales pour l’année scolaire 2023-2024 – Renouvellement
DL20230138	Autorisation de recrutement d’un(e) professeur(e) de clarinette par voie contractuelle
DL20230139	Autorisation de recrutement d’un responsable du service gestion des bâtiments communaux par voie contractuelle
DL20230140	Protection sociale complémentaire
DL20230141	Contrat d’assurance des risques statutaires