Délibérations du conseil municipal – Séance du 22 janvier 2024

Conseil municipal du 22 janvier 2024

DL20240001 Débat d’orientation budgétaire 2024
DL20240002 Mise à jour des charges applicables aux locataires du CAAI pour l’année 2024
DL20240003 Syndicat Intercommunal du Pays du Gier (SIPG) – Contribution des communes
DL20240004 Modification du tableau des effectifs
DL20240005 Autorisation de recrutement d’un(e) référent(e) enfant par voie contractuelle pour le centre social de Fonsala
DL20240006 Mise à disposition de véhicules communaux à des agents de la commune – Modalités
DL20240007 Indemnités horaires pour travail de nuit
DL20240008 Unité mutualisée d’économes de flux – Convention entre les communes de l’Horme et de Saint-Chamond
DL20240009 Charte métropolitaine pour la biodiversité
DL20240010 Renouvellement de la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens (2024-2026) entre l’association des commerçants et artisans de Saint-Chamond « Carrément Saint-Chamond », la Chambre de Commerce et d’Industrie Lyon Métropole Saint-Étienne Roanne, la Chambre de Métiers et de l’Artisanat et la Ville de Saint-Chamond.
DL20240011 Convention de mutualisation des ateliers numériques pour lutter contre la fracture numérique
DL20240012 Subventions aux associations – Anticipation du versement des subventions 2024
DL20240013 Les restaurants du cœur de la Loire – Conventions de mise à disposition de locaux
DL20240014 Fixation du coût d’un élève pour l’année scolaire 2023-2024
DL20240015 Centre social de Fonsala – Convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Loire pour la prestation de service « Contrat local d’accompagnement à la scolarité » (CLAS) 2023-2024.
DL20240016 Organisation du Carnaval 2024 – Convention de partenariat avec les structures associées
DL20240017 Demande de classement de l’église Saint-Pierre au titre des Monuments Historiques
DL20240018 Echangeur de la Varizelle – Convention amiable d’autorisation de prise de possession anticipée – Ville / Etat
DL20240019 Cession à Cap Métropole d’un bâtiment industriel – Rue Pétin Gaudet
DL20240020 Cession à Monsieur et Madame THOMAS – Immeuble sis 29 rue du Président Wilson
DL20240021 Acquisition de terrain – Copropriété « le Jacquard Sabotin »

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