| 20190074 |
Voeu déposé par le Conseil Municipal de Saint-Chamond relatif au projet de réorganisation territoriale des services de la Direction générale des Finances publiques (DGFIP) |
| 20190075 |
Demande de garantie d’emprunt par Gier Pilat Habitat pour couvrir le financement partiel de travaux divers d’amélioration du patrimoine |
| 20190076 |
Admissions en non valeur |
| 20190077 |
Démarche « Ville amie des aînés » – Création du Conseil Consultatif des Séniors |
| 20190078 |
Espace de Vie Sociale de Fonsala – Règlement de fonctionnement, projet social et renouvellement de l’adhésion à la fédération des centres sociaux |
| 20190079 |
Etablissement d’accueil du jeune enfant – Convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales – Bonus mixité et handicap – Avenant n°1 |
| 20190080 |
Contrat Enfance Jeunesse – Avenant |
| 20190081 |
Règlement général des services périscolaires – Modification |
| 20190082 |
Jeunesse – Dispositif Initiatives Locales – Attribution de subventions |
| 20190083 |
Mercredis découverte – Subventions aux associations |
| 20190084 |
Convention de partenariat avec la Maison de SESAME |
| 20190085 |
Conservatoire de Musique – Règlement intérieur – Modification |
| 20190086 |
Projet de charte de coopération culturelle de Saint-Etienne Métropole |
| 20190087 |
Fête de la Science 2019 – Convention de partenariat pour l’organisation d’un village des sciences |
| 20190088 |
Saison Culturelle 2019/2020 – Convention de partenariat entre la ville et différents acteurs locaux |
| 20190089 |
Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit du Comité des fêtes |
| 20190090 |
Adhésion de la commune de Saint-Chamond au Syndicat Intercommunal de l’Aqueduc Romain du Gier (SIARG) – Désignation de deux représentants de la ville |
| 20190091 |
Journées Européennes du Patrimoine 2019 – Exposition de 20 photos – Convention de cession de droits d’auteur avec l’association IGUERANDE |
| 20190092 |
Règlement intérieur des équipements sportifs et des animations municipales |
| 20190093 |
Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association « School Yard Riders » |
| 20190094 |
Installation d’une caméra de vidéo-protection aux abords du collège Pierre Joannon et du collège Sainte-Marie – Convention de participation financière entre le département de la Loire et la commune |
| 20190095 |
Mise en oeuvre du projet de rénovation urbaine de Saint-Chamond – Convention partenariale avec la Caisse des Dépôts et Consignations |
| 20190096 |
Convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain de Saint-Etienne Métropole – Avenant n°1 |
| 20190097 |
Lancement d’une septième procédure de cession des immeubles à Saint-Ennemond – Information |
| 20190098 |
Cession Bouissière – 24 Grande Rue de Saint-Ennemond |
| 20190099 |
Cession de la cure d’Izieux – Prise en compte des travaux de désamiantage |
| 20190100 |
Projet de DUP Lavieu – Bilan de la concertation |
| 20190101 |
Rue du Tranchard – Convention de servitude pour ouvrages de distribution de l’électricité au profit d’ENEDIS |
| 20190102 |
La Valla en Gier – Convention de servitude pour ouvrages de distribution de l’électricité au profit du SIEL |
| 20190103 |
Déconstruction de l’immeuble et ses annexes sis 67 rue Pétain Gaudet – Convention opérationnelle entre la ville, Saint-Etienne Métropole, Gier Pilat Habitat et l’Etablissement Public foncier de l’Ouest Rhône-Alpes (EPORA) – Avenant n°1 |
| 20190104 |
Saint-Etienne Métropole – Composition du conseil métropolitain suite au renouvellement général des conseils municipaux |
| 20190105 |
Convention constitutives de trois groupement de commandes (démolition, diagnostic et gestion des sols) avec Saint-Etienne Métropole et la ville de Saint-Etienne |
| 20190106 |
Compte épargne temps – Modification des modalités d’utilisation |
| 20190107 |
Adhésion à un groupement de commandes porté par Saint-Etienne Métropole et autorisation de signer les marchés et/ou accord-cadres concernant les formations relatives à la sécurité des agents et à la conduite de véhicule (Hors champs des formations organisées par le CNFPT) |
| 20190108 |
Responsable du restaurant municipal – Renouvellement de contrat – Transformation en contrat à durée indéterminée |
| 20190109 |
Poste de chargé de mission commerce |
| 20190110 |
Modification du tableau des effectifs |
