Délibérations du conseil municipal – Séance du 23 septembre 2024

Conseil municipal du 23 septembre 2024

20240120 Réduction du nombre d’adjoints
20240121 Exercice budgétaire 2024 – Budget Principal – Décision modificative n°1
20240122 Créances éteintes et admissions en non valeur
20240123 Modalités de refacturation des services communs entre la commune de Saint-Chamond et Saint-Etienne Métropole – Avenants
20240124 Modification du tableau des effectifs
20240125 Revalorisation du régime indemnitaire des agents travaillant dans les crèches de la commune – Mise en place du bonus attractivité CAF
20240126 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association de chasse et de protection agricole de Saint-Julien-en-Jarez
20240127 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Union Locale C.G.T. Saint-Chamond
20240128 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Comité d’entraide Le Panier Couramiaud
20240129 Attribution d’une subvention exceptionnelle au Comité de Gestion des Oeuvres Sociales de Saint-Chamond (CGOS)
20240130 Club amical du 3ème âge de Fonsala – Convention de mise à disposition à titre gratuit de la salle Aristide Briand
20240131 Mise à disposition des salles municipales au profit de partenaires institutionnels
20240132 Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’association sportive du collège Jean Rostand
20240133 Modification du règlement intérieur du complexe sportif Antoine Vincendon
20240134 Règlement général des animations sportives municipales
20240135 Convention de partenariat entre la Ville, le CCAS et le Club Canin d’Agility du Gier – 2024-2027
20240136 Organisation d’une classe musicale renforcée par le collège Jean Rostand via le conservatoire municipal – Renouvellement de la convention
20240137 Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’association La Fabrik à impro
20240138 Dispositif Conseiller numérique France Services – Convention de subvention
20240139 Annulation de la servitude constituée lors de la vente de la cure de Saint-Julien – 58 rue de l’Eglise
20240140 Patrimoine communal – Cession à Cap Métropole d’un bâtiment industriel – 1 A rue Pétin Gaudet
20240141 SIEL Territoire d’énergie Loire (SIEL-TE 42) – Travaux d’éclairage public avec détection – accès et parking Roger Couderc
20240142 SIEL Territoire d’énergie Loire (SIEL-TE-42) – Travaux d’éclairage public renouvellement des lampes les plus énergivores
20240143 SIEL Territoire d’énergie Loire (SIEL-TE- 42) – Déplacement d’une armoire d’éclairage public Place Neyrand
20240144 Raccordement du hameau de Bourdon au réseau d’assainissement collectif – Convention de servitudes de canalisations avec Saint-Etienne Métropole
20240145 Implantation d’un poste de distribution publique d’électricité sur la parcelle AD 8 – Commune de la Valla en Gier – Convention avec Enedis
20240146 Implantation d’un poste de distribution publique d’électricité – Parcelle 111 AL 235 sis rue Louis Chatin – Conventions de servitude avec Enedis
20240147 Indemnités de fonction des élus
20240148 Voeu du groupe « Saint-Chamond d’abord » – Pour une optimisation du CSU
20240149

 

Vœu de la majorité municipale de Saint-Chamond – Pour une prise en compte internationale de la situation des anciens dirigeants du Haut-Karabakh

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