Délibérations du conseil municipal – Séance du 6 novembre 2024

Conseil municipal du 6 novembre 2024

20240150 Demande de prolongation de garantie d’emprunt pour l’OGEC Sainte Anne Saint Pierre
20240151 Modification du tableau des effectifs
20240152 Poste de Responsable du secrétariat général
20240153 Poste de conseiller(ère) social(e) de personnel
20240154 Indemnité de chaussures et de petit équipement
20240155 Composition du Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
20240156 Mesures de responsabilisation
20240157 Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’association sportive du Collège Ennemond Richard section Handball
20240158 Projet d’écoles « Notre école, faisons-la ensemble » Ecoles primaire Châtelard et maternelle Prévert
20240159 Saison culturelle 2024-2025 – Partenariat avec différents acteurs locaux – Conventions
20240160 Partenariat dans le cadre du « Festival des cannes » – Convention
20240161 Renouvellement des conseils citoyens de quartier
20240162 Convention locale d’utilisation de l’abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Baties dans les quartiers prioritaires politique de la ville
20240163 SIEL Territoire d’énergie Loire (SIEL-TE-42) – Travaux d’éclairage public – Rue de la Réclusière
20240164 Déneigement et salage des voiries – Conventions de participation d’exploitants agricoles aux opérations y afférentes
20240165 NOVACIERIES Halle 39 – Avenant à la convention opérationnelle entre la commune de Saint-Chamond, Saint-Etienne Métropole et EPORA
20240166 NOVACIERIES Halle 14 – Avenant à la convention opérationnelle entre la commune de Saint-Chamond, Saint-Etienne Métropole et EPORA
20240167 NOVACIERIES – Avenant n°6 à la convention opérationnelle COP 42B029, avenant n° 1 à la CVSF 42B066 et convention COP 42B075 entre la commune de Saint-Chamond, Saint-Etienne Métropole et EPORA
20240168 Service commun Politiques Contractuelles et Financements Extérieurs (PCFE) – fin du service et résiliation de la convention
20240169 Schéma Pluriannuel d’Accessibilité Numérique
20240170 Intercommunalité – Syndicat Intercommunal des Technologies de l’Information pour les Villes (SITIV) – Rapport d’activités 2023
20240171 Intercommunalité – Saint-Etienne Métropole – Rapport d’activités 2023
20240172 Société Publique Locale (SPL) CAP METROPOLE – Rapport de gestion 2023
20240173 Remplacement au sein de diverses instances
20240174 Voeu du groupe « Saint-Chamond d’abord » – Pour le rétablissement de la fête des conscrits à SAINT-CHAMOND !

Lecteur vidéo