Délibérations du conseil municipal – Séance du 11 février 2025

Conseil municipal du 11 février 2025

DL20250001	Exercice budgétaire 2025 – Budget primitif
DL20250002	Fiscalité directe locale – Vote des taux d’imposition 2025
DL20250003	Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) – Actualisation au Budget Primitif 2025
DL20250004	Demande de garantie d’emprunt par Habitat et Métropole pour un prêt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC), destiné au financement de la construction neuve de 6 logements Lieu-dit la Maladière à Saint-Chamond
DL20250005	Modalités de refacturation des dépenses directes du service commun de la Direction des Grands Travaux d’infrastructure (DGTI)
DL20250006	Mise à jour des charges applicables aux locataires du CAAI pour l’année 2025
DL20250007	Approbation du plan de financement de la rénovation de la piste d’athlétisme du complexe Vincendon
DL20250008	Approbation du plan de financement de la rénovation des murs du cimetière de Saint-Martin en Coailleux
DL20250009	Approbation du plan de financement de la rénovation des toitures et terrasses de la halle des sports de Claude Lebois et de la salle Bujarret
DL20250010	Subventions aux associations – Attribution 2025
DL20250011	Mise à disposition de véhicules communaux à des agents de la Commune – Modalités
DL20250012	Modification du tableau des effectifs
DL20250013	Autorisation de recrutement d’un(e) responsable politique de la ville et démocratie locale par voie contractuelle
DL20250014	Protection sociale complémentaire – Mandatement du CDG42 afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la santé
DL20250015	Convention définissant les conditions d’utilisation de la subvention attribuée au Saint-Chamond Andrézieux-Bouthéon Basket en soutien au centre de formation
DL20250016	Organisation du Carnaval 2025 – Convention de partenariat avec les structures associées
DL20250017	Changement de porteur des licences d’entrepreneur de spectacles
DL20250018	Convention de partenariat avec l’association Quorum N’Co pour l’organisation d’une soirée anniversaire
DL20250019	Demande de classement de l’Harmonium Debain au titre des Monuments Historiques
DL20250020	Convention d’intervention entre la ville de Saint-Chamond et l’association Addictions France : atelier de sensibilisation aux addictions
DL20250021	Exonération partielle du paiement de la redevance d’occupation du domaine public pour l’année 2025 (Terrasses annuelles)
DL20250022	Dynamisation du commerce à Saint-Chamond – Cession du droit au bail du local commercial, sis 9 place de la Halle, au profit de la SARL CMR
DL20250023	Intégration d’une voirie au référentiel communal – Chemin de la MALADIERE
DL20250024	Acquisition d’un tènement immobilier – Travaux cimetière de Saint-Martin en Coailleux – propriété des consorts Cottin
DL20250025	Désaffectation et déclassement du domaine public d’un terrain situé rue de l’Usine à Gaz
DL20250026	Cession d’un terrain – Rue de l’Usine à Gaz – à ICAR SA
DL20250027	Patrimoine communal – Cession d’une parcelle de terrain sis 24 grande rue à Saint-Ennemond
DL20250028	Chemin rural 212 – lieu-dit La Daviary – Modification du tracé
DL20250029	SIEL Territoire d’Énergie Loire (SIEL-TE 42) – Dissimulation de réseaux secs et travaux d’éclairage public – Boulevard Clémenceau
DL20250030	SIEL Territoire d’Énergie Loire (SIEL-TE 42) – Dissimulation de réseaux secs et travaux d’éclairage public – Boulevard Alamagny
DL20250031	SIEL Territoire d’Énergie Loire (SIEL-TE-42) – Travaux d’éclairage public – Chemin du Champ Blanc
DL20250032	Conventions constitutives de deux groupements de commandes (travaux démolition et travaux de défense incendie) avec Saint-Etienne Métropole et la ville de Saint-Etienne
DL20250033	Convention de mutualisation des ateliers numériques pour lutter contre la fracture numérique
DL20250034	Ouverture d’un poste d’adjoint – Élection d’un nouvel adjoint
DL20250035	Indemnités de fonction des élus
DL20250036	Majoration des indemnités de fonction des élus
DL20250037	Remplacement au sein de diverses instances