Délibérations du conseil municipal – Séance du 4 décembre 2023

Conseil municipal du 4 décembre 2023

 

DL20230147	Installation d’un conseiller municipal
DL20230148	Exercice budgétaire 2023 – Budget Principal – Décision modificative n°2
DL20230149	Fixation des tarifs des prestations et services locaux – Année 2024
DL20230150	Règlement Budgétaire et Financier (RBF)
DL20230151	Règles et durées d’amortissements en M57
DL20230152	Ajustement de la provision pour créances douteuses
DL20230153	Correction sur exercices antérieurs – Régularisation de TVA
DL20230154	Admissions en non valeur
DL20230155	Reprise de provisions de la ZAC de la Varizelle et des opérations de SWAP sur 2 emprunts de la ville
DL20230156	Ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d’investissement 2024
DL20230157	Modification du tableau des effectifs
DL20230158	Personnel communal – Mises à disposition auprès de divers organismes et associations locales pour l’année 2024 – Renouvellement
DL20230159	Mise à disposition d’un technicien territorial dans l’emploi de conseiller de prévention auprès de la commune de l’Horme
DL20230160	Recrutement d’un(e) référent(e) jeunesse par voie contractuelle
DL20230161	Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire et saisonnier d’activité en vertu de l’article L.332-23 du code général de la fonction publique
DL20230162	Médecine professionnelle – Mise à disposition de locaux médicaux situés 1 rue Bazine à Saint-Chamond – Renouvellement
DL20230163	Tableau des emplois permanents au 1er janvier 2024
DL20230164	Indemnités de fonction des élus
DL20230165	Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens entre l’association « Comité des Fêtes » et la commune de Saint-Chamond – Renouvellement
DL20230166	Saison culturelle 2023-2024 – Partenariat avec différents acteurs locaux – Conventions
DL20230167	Conventions triennales de résidences d’artistes avec les compagnies AOI et Voltaïk 2021-2023 – Avenants n°1
DL20230168	Action culturelle – Conventions pluriannuelles d’objectifs et de moyens avec les associations Arte Diem, Atout monde et Rhino Jazz(s) festival – Renouvellement
DL20230169	Convention relative à l’attribution d’une subvention exceptionnelle à la SAS VEO URFOL Saint Chamond dans le cadre de la loi Sueur – Avenant n°1
DL20230170	Commerce – Dérogations exceptionnelles au repos dominical accordées par Monsieur le Maire au titre de l’année 2024 – Avis
DL20230171	Mise à disposition de locaux et d’équipements sportifs à titre gratuit au profit d’associations – Modèles de conventions
DL20230172	Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’association Pétanque Saint-Chamonaise
DL20230173	Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’association Spéléo Club les Oreillards
DL20230174	Convention définissant les conditions d’utilisation de la subvention attribuée à la SAS Saint-Chamond Basket Vallée du Gier en soutien au centre de formation
DL20230175	Maison des sports – Règlement intérieur – Modification
DL20230176	Règlement intérieur du relais petite enfance de Saint-Chamond
DL20230177	Dispositif « Notre école, faisons la ensemble » – Fonds d’innovation pédagogique – Conventions de financement
DL20230178	Règlement de fonctionnement du conseil consultatif de la jeunesse
DL20230179	Dispositif Initiatives locales – Attribution de subventions
DL20230180	Patrimoine communal – Cession d’un local commercial sis 9 rue Gambetta à la SCI Murat
DL20230181	Patrimoine communal – Cession de l’immeuble 16 rue Antoine Dumaine à la SAS TSI
DL20230182	SIEL-Territoire d’énergie Loire (SIEL-TE 42) – Petits travaux d’éclairage public – 4ème trimestre 2023
DL20230183	SIEL Territoire d’énergie Loire (SIEL-TE 42) – Dissimulation de réseaux secs et travaux d’éclairage public – Rue Renée Peillon
DL20230184	Dispositif Chantiers éducatifs – Conventions avec les partenaires socio-éducatifs de la ville et la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Loire (DTPJJ) – Avenants n°3
DL20230185	Convention de coopération entre Saint-Etienne Métropole et la commune de Saint-Chamond pour la gestion de l’aire d’accueil des gens du voyage
DL20230186	Convention de coopération entre Saint-Etienne Métropole et la commune de Saint-Chamond pour la gestion des terrains familiaux
DL20230187	Saint-Etienne Métropole – Approbation de la révision libre des attributions de compensation communales dans le cadre de travaux exceptionnels de voirie, conformément à l’avis rendu par la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) réunie le 24 octobre 2023
DL20230188	Intercommunalité – Saint-Etienne Métropole – Rapport d’activités 2022
DL20230189	Intercommunalité – Syndicat Intercommunal de l’Aqueduc Romain du Gier (SIARG) – Rapport d’activités 2022
DL20230190	Société Publique Locale (SPL) CAP MÉTROPOLE – Rapport de gestion 2022
DL20230191	Intercommunalité – Syndicat Intercommunal des Technologies de l’Information pour les Villes (SITIV) – Rapport d’activités 2022
DL20230192	Syndicat Intercommunal des Technologies de l’Information pour les Villes (SITIV) – Modification des statuts
DL20230193	Syndicat intercommunal des technologies de l’information pour les villes (SITIV) – Retrait de la commune de Pierre-Bénite du SITIV
DL20230194	Saint-Etienne Métropole – Représentation de la commune au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – Modificatif
DL20230195	Remplacement au sein de diverses instances
DL20230196	Société Publique Locale Cap Métropole – Désignation des représentants de la commue au conseil d’administration, aux assemblées générales et au comité d’audit – Modificatif
DL20230197	Présentation des actions entreprises à la suite des recommandations de la chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes concernant la gestion de la commune de Saint-Chamond au cours des exercices 2015 et suivants
DL20230198	Fourrière automobile – Délégation de service public – Choix du délégataire
DL20230199	Vœu du groupe « Saint-Chamond, d’abord ! » – Un local adapté pour les restos du cœur !