Délibérations du conseil municipal – Séance du 13 décembre 2011
Séance du 13 décembre 2011
Salle du Conseil Municipal à 18 h 30
PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX
Le maire de la ville de Saint-Chamond certifie que :
– la convocation de tous les conseillers municipaux en exercice a été faite dans les termes et délais prescrits par la loi le 5 décembre 2011 ; que la délibération ci-après transcrite, textuellement extraite du registre des procès-verbaux du conseil municipal, a été affichée le lendemain et qu’il n’a pas été présenté d’observation ;
– le nombre des conseillers municipaux en exercice, le jour de la séance, était de 39 sur lesquels il y avait 28 présents, 11 représentés, savoir :
ETAIENT PRESENTS :
– M. Philippe KIZIRIAN , président ;
– M. Stéphane VALETTE ; M. Michel PONTON ; Mme Michelle GALLAND ; M. André MOULIN ; Mme Aimée MURASZKO-SENECHAL ; M. ROBERT Philippe (à partir de 19h20) ; Mme Nicole PASSEL ; M. Raymond VACHER ; M. Charles BELLAVIA ; Mme Marie‑Françoise KHAMED ; M. Guy VIAL , adjoints ;
-Mme Françoise CHAMPIN ; M. CUADROS Sauveur (à partir de 19h45) ; Mme Marie‑Nicole MEUNIER ; M. Jean-Pierre DE PASQUALE ; M. Bernard ROCHE ; Mme Christiane MASSARDIER (jusqu’à 20h55) ; M. Philippe CHOVET ; Mme Nathalie CHAMPALLE ; M. Aymeric SANLAVILLE ; Mme Pascale OFFREY ; M. Hervé REYNAUD ; M. Noël PAUL ; Mme Annick BOYADJIAN ; Mme Béatrice COFFY ; Mme Nicole FOREST ; M. Emmanuel MANDON ; Mme ORIOL Aline (à partir de 19h15) ; M. Régis CADEGROS ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; M. Daniel SZEMENDERA , conseillers municipaux.
ABSENTS REPRESENTES :
– M. ROBERT Philippe qui donne pouvoir à Mme MASSARDIER Christiane (jusqu’à 19h20).
– Mme BENAMROUCHE Catherine qui donne pouvoir à M. VACHER Raymond.
– M. CUADROS Sauveur qui donne pouvoir à Mme KHAMED Marie-Françoise (jusqu’à 19h45).
– Mme MONTET Carmen qui donne pouvoir à M. MOULIN André.
– Mme MASSARDIER Christiane qui donne pouvoir à M. ROBERT Philippe (à partir de 20h55).
– Mme MARIE Francisca qui donne pouvoir à Mme MURASZKO-SENECHAL Aimée.
– M. AUBERT Jérôme qui donne pouvoir à M. VIAL Guy.
– Mme MOTTET Nathalie qui donne pouvoir à M. VALETTE Stéphane.
– Mme HEMANI Salina qui donne pouvoir à M. REYNAUD Hervé.
– Mme ORIOL Aline qui donne pouvoir à Mme OFFREY Pascale (jusqu’à 19h15).
– Mme SOEUR Pascale qui donne pouvoir à M. DEGRAIX Jean-Luc.
SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE DE LA SESSION :
– M. Guy VIAL ; M. Emmanuel MANDON.
| Dossier | Identité du Dossier | Nature du vote | Décision |
| Procès-verbal – Séance du 10 octobre 2011 – Approbation | Pour : 39 | unanimité | |
| rec20110017 | Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 21222-23 du code général des collectivités territoriales | Prend acte | unanimité |
| rec20110018 | Relevé des marchés à procédure adaptée, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-4ème) du code général des collectivités territoriales | Prend acte | unanimité |
| com20110008 | Débat d´orientation budgétaire – Exercice 2012 | Prend acte | Unanimité |
| dl20110260 | Finances – Assujetissement à la T.V.A. des activités piscine, culture et location de salles | Pour : 39 | Unanimité |
| dl20110261 | Exercice budgétaire 2011 – Budget principal – Décision modificative n°5 | Pour : 27 Abstentions : 12 |
Unanimité |
| dl20110262 | Exercice budgétaire 2011 – Budget de l´eau-barrages – Décision modificative n°3 | Pour : 39 | Unanimité |
| dl20110263 | Economie – Attribution d´une subvention de fonctionnement au bénéfice de la Coordination des associations des commerçants et artisans | Pour : 39 | Unanimité |
| dl20110264 | Vie associative – Mise à disposition de salles municipales, à titre gracieux, au bénéfice de l´Office Public de l´Habitat – Convention | Pour : 39 | Unanimité |
| dl20110265 | Vie associative – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association APOLI | Pour : 39 | Unanimité |
| dl20110266 | Sports – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´L´Etoile de la Valette’ | Pour : 39 | Unanimité |
| dl20110267 | Sports – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´Saint-Chamond Tennis de Table’ | Pour : 39 | Unanimité |
| dl20110268 | Sports – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´Office Municipal des Sports (O.M.S.) | Pour : 39 | Unanimité |
| dl20110269 | Sports – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice ´Saint-Chamond Handball Pays du Gier´ | Pour : 39 | Unanimité |
| dl20110270 | Sports – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´Ski Club Saint-Chamonais´ | Pour : 39 | Unanimité |
| dl20110271 | Sports – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´Saint-Cham´VTT´ | Pour : 39 | Unanimité |
| dl20110272 | Sports – Convention pluriannuelle d´objectifs avec le Comité des Fêtes – Renouvellement | Pour : 39 | Unanimité |
| dl20110273 | Sports – Conventions pluriannuelles d´objectifs avec les associations sportives – Renouvellement | Pour : 39 | Unanimité |
| dl20110274 | Action sociale – Fonctionnement du centre communal d´action sociale (CCAS) – Convention pluriannuelle entre le CCAS et la ville – Renouvellement | Pour : 39 | Unanimité |
| dl20110275 | Association Vivre à domicile – Convention d´objectifs – Renouvellement | Pour : 33 Abstentions : 6 |
Unanimité |
| dl20110276 | Centres sociaux – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice du centre social et culturel de Lavieu | Pour : 39 | Unanimité |
| dl20110277 | Centre social de Fonsala – Convention d´objectifs en date du 10 avril 2010 – Avenant n°2 | Pour : 39 |
Unanimité |
| dl20110278 | Education – Année scolaire 2012-2013 – Sectorisation applicable aux écoles maternelles et élémentaires – Présentation du périmètre | Pour : 28 Contre : 8 Abstentions : 3 |
Majorité |
| dl20110279 | Conseils de quartiers – Modifications de la charte | Pour : 27 Abstentions : 12 |
Unanimité |
| dl20110280 | Marché public de services – Appel d´offres ouvert – Transport de personnes – Signature des marchés | Pour : 39 | Unanimité |
| dl20110281 | Personnel communal – Médecine professionnelle – Convention d´adhésion au service optionnel ´Pôle Santé au Travail´ créé par le Centre de Gestion de la Fonction publique territoriale de la Loire (CDG 42) – Renouvellement | Pour : 39 | Unanimité |
| dl20110282 | Personnel communal – Médecine professionnelle – Convention de mise à disposition d´un local médical situé 1 rue Bazine à Saint-Chamond – Renouvellement | Pour : 39 | Unanimité |
| dl20110283 | Personnel communal – Contrats d´assurance des risques statutaires professionnels – Conventions | Pour : 39 | Unanimité |
| com20110007 | Personnel communal – Mise à disposition d´agents communaux auprès d´organismes tiers – Renouvellement | Prend acte | Unanimité |
L’ordre du jour étant épuisé,
la séance publique est levée à vingt-deux heures cinq (22 h 05 ).
Saint-Chamond, le 14 décembre 2011
Le Maire,
Signé :
Philippe KIZIRIAN
