DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 14 mai 2018

Vœu pour le maintien du bureau de Poste d’Izieux/Le Creux

Vie associative – Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’Association de Défense des Animaux

Tarifs communaux – Programmation culturelle et du Conservatoire de musique – Saison 2018/2019
Catalogue tarifaire programmation culturelle
Annexes abonnements et billetterie libre

Catalogue tarifaire Conservatoire de musique

Action culturelle – Fête de la Science – Convention de partenariat entre les villes de Saint‑Etienne, Saint-Chamond et l’école des Mines de Saint-Etienne (Centre de Culture Scientifique, Technique et Industrielle – La Rotonde)

Sports – Attribution d’une subvention exceptionnelle et mise à disposition à titre gratuit de la salle Aristide Briand au bénéfice de l’Office des Sports de Saint-Chamond

Sports – Maison des sports – Règlement intérieur

Education – Rentrée scolaire 2018/2019 – Réorganisation des temps périscolaires – Règlement général

Jeunesse – Dispositif « Les Mercredis découverte »- Rentrée scolaire 2018/2019
Règlement de fonctionnement

Jeunesse – Dispositif « Eté Jeunes » – Tarification 2018

Urbanisme – Site Wilson – Clôture de la convention opérationnelle entre la ville, Saint-Etienne Métropole et l’Etablissement Public Foncier de l’Ouest Rhône-Alpes (EPORA) – Avenant n°3

Urbanisme – Création d’une servitude de passage de canalisation – rue du Textile à Saint‑Chamond

Personnel communal – Modification du tableau des effectifs

Personnel communal – Poste de chargé de projet PRIR

Personnel communal – Recrutement par voie contractuelle d’un coordinateur lieu d’animation et de lien social

Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d’attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales

Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22-4ème du code général des collectivités territoriales)