Délibérations du conseil municipal – Séance du 1 juillet 2025

Conseil municipal du 1 juillet 2025
20250082 | Gestion de la dette pour l’exercice 2024 | |
20250083 | Demande de garantie d’emprunt par Habitat et Métropole pour un prêt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC), destiné au financement de la résidentialisation HBM 6-8 rue Jean et André Dugas et 1 square André Ronze à Saint-Chamond | |
20250084 | Approbation du plan de financement dans le cadre d’une demande de subvention à la Région pour l’aménagement de la place Neyrand à Saint-Chamond | |
20250085 | Approbation du plan de financement dans le cadre d’une demande de subvention à la Région pour la requalification de la place Île-de-France à Saint-Chamond | |
20250086 | Aménagement de la cour d’école Chatelard – demande de subvention auprès de Saint-Etienne Métropole dans le cadre du fonds de concours « végétalisation des cours d’école » | |
20250087 | Lancement d’une démarche de Mécénat au sein de la Ville de Saint-Chamond | |
20250088 | Adhésion à l’association française de fundraising (AFF) | |
20250089 | Adhésion à la fondation du patrimoine | |
20250090 | Autorisation de recrutement d’un(e) graphiste par voie contractuelle | |
20250091 | Modification du tableau des effectifs | |
20250092 | SIEL Territoire d’Énergie Loire (SIEL-TE-42) – Convention pour l’implantation d’équipements techniques sur des ouvrages communaux | |
20250093 | Dynamisation du commerce à Saint Chamond – Cession du local commercial, sis 1 Place Île-de-France, au profit de SNC BBA TABAC | |
20250094 | Urbanisme – Convention pour l’instruction des demandes d’autorisation et actes relatifs à l’occupation et à l’utilisation du sol (ADS) | |
20250095 | SIEL Territoire d’Énergie Loire (SIEL-TE-42) – Travaux d’éclairage public – Place Île-de-France | |
20250096 | Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage – Aménagement des abords Nord de Novacieries | |
20250097 | Dispositif engagement jeunes – Attribution de subvention | |
20250098 | Subvention prestation de service jeunes au profit du centre social Lavieu | |
20250099 | Modification du règlement de fonctionnement de la ludothèque | |
20250100 | Convention de mise à disposition du service de restauration du lycée Claude Lebois au bénéfice des écoles publiques de la Croix-Berthaud | |
20250101 | Contrat de fourniture de repas par le collège Jean Rostand au bénéfice de l’école Massenet Pasteur élémentaire | |
20250102 | Dispositif mercredis découverte – subvention aux associations pour l’année scolaire 2025/2026 | |
20250103 | Dispositif mercredis découverte modification du règlement général | |
20250104 | Association « Amis du Vieux Saint-Chamond » – Convention de mise à disposition à titre gratuit de la salle Roger Planchon – Saison 2025/2026 | |
20250105 | Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Eclaireuses Éclaireurs de France – groupe de Saint-Chamond/Chavanne | |
20250106 | Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’ADA – Association de Défense des Animaux | |
20250107 | Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’association « Cyclo randonneurs de Saint-Chamond » | |
20250108 | Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’association « Saint-Chamond Tennis de table » | |
20250109 | Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’association sportive du Collège Pierre JOANNON | |
20250110 | Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’association sportive de l’institution Sainte-Marie la Grand’Grange | |
20250111 | Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’aéroclub de Saint-Chamond | |
20250112 | Modification du Règlement général des animations sportives municipales 6-14 ans et adultes | |
20250113 | Partenariat avec le festival des 7 collines pour la programmation du spectacle « Curiosité » – Saison culturelle 2025/2026 – Convention | |
20250114 | Organisation d’une classe musicale renforcée par le Collège Jean Rostand via le Conservatoire municipal – Renouvellement de la convention | |
20250115 | Convention relative à la prise en charge, la capture et l’enlèvement d’animaux avec la commune de Saint-Jean-Bonnefonds | |
20250116 | Saint-Etienne Métropole – Composition du conseil métropolitain suite au renouvellement général des conseils municipaux | |
20250117 | Protection fonctionnelle | |
20250118 | Voeu du groupe « Saint-Chamond d’abord » – La lutte contre les violences intra-familiales : une priorité locale | |