Délibérations du conseil municipal – Séance du 1 juillet 2025

Conseil municipal du 1 juillet 2025

20250082 Gestion de la dette pour l’exercice 2024
20250083 Demande de garantie d’emprunt par Habitat et Métropole pour un prêt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC), destiné au financement de la résidentialisation HBM 6-8 rue Jean et André Dugas et 1 square André Ronze à Saint-Chamond
20250084 Approbation du plan de financement dans le cadre d’une demande de subvention à la Région pour l’aménagement de la place Neyrand à Saint-Chamond
20250085 Approbation du plan de financement dans le cadre d’une demande de subvention à la Région pour la requalification de la place Île-de-France à Saint-Chamond
20250086 Aménagement de la cour d’école Chatelard – demande de subvention auprès de Saint-Etienne Métropole dans le cadre du fonds de concours « végétalisation des cours d’école »
20250087 Lancement d’une démarche de Mécénat au sein de la Ville de Saint-Chamond
20250088 Adhésion à l’association française de fundraising (AFF)
20250089 Adhésion à la fondation du patrimoine
20250090 Autorisation de recrutement d’un(e) graphiste par voie contractuelle
20250091 Modification du tableau des effectifs
20250092 SIEL Territoire d’Énergie Loire (SIEL-TE-42) – Convention pour l’implantation d’équipements techniques sur des ouvrages communaux
20250093 Dynamisation du commerce à Saint Chamond – Cession du local commercial, sis 1 Place Île-de-France, au profit de SNC BBA TABAC
20250094 Urbanisme – Convention pour l’instruction des demandes d’autorisation et actes relatifs à l’occupation et à l’utilisation du sol (ADS)
20250095 SIEL Territoire d’Énergie Loire (SIEL-TE-42) – Travaux d’éclairage public – Place Île-de-France
20250096 Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage – Aménagement des abords Nord de Novacieries
20250097 Dispositif engagement jeunes – Attribution de subvention
20250098 Subvention prestation de service jeunes au profit du centre social Lavieu
20250099 Modification du règlement de fonctionnement de la ludothèque
20250100 Convention de mise à disposition du service de restauration du lycée Claude Lebois au bénéfice des écoles publiques de la Croix-Berthaud
20250101 Contrat de fourniture de repas par le collège Jean Rostand au bénéfice de l’école Massenet Pasteur élémentaire
20250102 Dispositif mercredis découverte – subvention aux associations pour l’année scolaire 2025/2026
20250103 Dispositif mercredis découverte modification du règlement général
20250104 Association « Amis du Vieux Saint-Chamond » – Convention de mise à disposition à titre gratuit de la salle Roger Planchon – Saison 2025/2026
20250105 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Eclaireuses Éclaireurs de France – groupe de Saint-Chamond/Chavanne
20250106 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’ADA – Association de Défense des Animaux
20250107 Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’association « Cyclo randonneurs de Saint-Chamond »
20250108 Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’association « Saint-Chamond Tennis de table »
20250109 Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’association sportive du Collège Pierre JOANNON
20250110 Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’association sportive de l’institution Sainte-Marie la Grand’Grange
20250111 Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’aéroclub de Saint-Chamond
20250112 Modification du Règlement général des animations sportives municipales 6-14 ans et adultes
20250113 Partenariat avec le festival des 7 collines pour la programmation du spectacle « Curiosité » – Saison culturelle 2025/2026 – Convention
20250114 Organisation d’une classe musicale renforcée par le Collège Jean Rostand via le Conservatoire municipal – Renouvellement de la convention
20250115 Convention relative à la prise en charge, la capture et l’enlèvement d’animaux avec la commune de Saint-Jean-Bonnefonds
20250116 Saint-Etienne Métropole – Composition du conseil métropolitain suite au renouvellement général des conseils municipaux
20250117 Protection fonctionnelle
20250118 Voeu du groupe « Saint-Chamond d’abord » – La lutte contre les violences intra-familiales : une priorité locale

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