Délibérations du conseil municipal – Séance du 18 avril 2011
Séance du 18 Avril 2011
Salle du Conseil Municipal à 18 h 30
PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX
Le maire de la ville de Saint-Chamond certifie que :
– la convocation de tous les conseillers municipaux en exercice a été faite dans les termes et délais prescrits par la loi le 8 avril 2011 ; que la délibération ci-après transcrite, textuellement extraite du registre des procès-verbaux du conseil municipal, a été affichée le lendemain et qu’il n’a pas été présenté d’observation ;
– le nombre des conseillers municipaux en exercice, le jour de la séance, était de 39 sur lesquels il y avait 36 présents, 2 représentés, 1 absent, savoir :
ETAIENT PRESENTS :
– M. Philippe KIZIRIAN , président ;
– M. Stéphane VALETTE ; M. Michel PONTON ; Mme Michelle GALLAND ; M. André MOULIN ; Mme Aimée MURASZKO-SENECHAL ; M. Philippe ROBERT ; Mme Nicole PASSEL ; M. Raymond VACHER ; Mme Catherine MARTINS-BENAMROUCHE ; M. Charles BELLAVIA ; Mme Marie-Françoise KHAMED , adjoints ;
– Mme Françoise CHAMPIN ; Mme Carmen MONTET ; Mme Christiane MASSARDIER ; M. Philippe CHOVET ; Mme Marie-Nicole MEUNIER ; M. Sauveur CUADROS ; Mme Francisca MARIE ; M. Jérôme AUBERT ; Mme Maryse MARTH ; M. Guy VIAL ; Mme Nathalie MOTTET ; M. Jean-Pierre DE PASQUALE ; M. Bernard ROCHE ; Mme Nathalie CHAMPALLE ; M. Aymeric SANLAVILLE ; Mme Pascale OFFREY ; M. Hervé REYNAUD ; Mme ORIOL Aline (à partir de 19 h 20) ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme Pascale SOEUR ; M. Emmanuel MANDON ; Mme Nicole FOREST ; M. Noël PAUL ; Mme Béatrice COFFY ; M. Régis CADEGROS , conseillers municipaux.
ABSENTS REPRESENTES :
– Mme ORIOL Aline qui donne pouvoir à Mme OFFREY Pascale (jusqu’à 19 h 20).
– Mme BOYADJIAN Annick qui donne pouvoir à Mme FOREST Nicole.
ABSENTE :
– Mme Salina HEMANI.
SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE DE LA SESSION :
– Mme Christiane MASSARDIER ; M. Jean-Luc DEGRAIX.
Dossier | Identité du Dossier | Nature du vote | Décision |
Procès-verbal de la séance du 14 février 2011 – Approbation | Pour : 38 | Unanimité | |
rec20110005 | Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales | Prend acte | |
rec20110006 | Relevé des marchés à procédure adaptée, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (Article L 2122-4ème) du code général des collectivités territoriales | Prend acte | |
dl20110067 | Finances – Budget principal – Décision modificative n°2 |
Pour : 27 Abstentions : 11 |
Unanimité |
dl20110068 | Gestion active de la dette – Bilan des opérations engagées en 2010 et perspectives de gestion pour l´exercice 2011 |
Pour : 27 Abstentions : 11 |
Unanimité |
dl20110069 | Entretien de l´orgue de l´église Saint-Pierre classé au titre des monuments historiques – Demande de subventions | Pour : 38 | Unanimité |
dl20110070 | Travaux de restauration de l´orgue de l´église Saint-Pierre classé au titre des monuments historiques – Demande de subventions | Pour : 38 | Unanimité |
dl20110071 | Voirie communale et rurale – Programme 2012 – Demande de subvention au Conseil général de la Loire | Pour : 38 | Unanimité |
dl20110072 | Subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association ’COUREURS 42400’ | Pour : 38 | Unanimité |
dl20110073 | Contrat urbain de cohésion sociale (C.U.C.S.) – Programmation 2011 – Subventions aux associations | Pour : 38 | Unanimité |
dl20110074 | Vie associative – Attribution de la salle Marcel Pagnol à titre gracieux à la caisse d´assurance retraite et de la santé au travail (C.A.R.S.A.T.) | Pour : 38 | Unanimité |
dl20110075 | Convention de partenariat entre la direction des affaires culturelles et l´Espace Pablo Neruda pour la mise en place de la manifestation ´´Urban Place´´ du samedi 14 mai 2011 | Pour : 38 | Unanimité |
dl20110076 | Programme 2011 de réfection de toitures de bâtiments communaux – Couverture du Château du Jarez – Procédure adaptée – Signature du marché | Pour : 38 | Unanimité |
dl20110077 | Opérations foncières – Cession de terrain rue de l´Hermitanière | Pour : 38 | Unanimité |
voeu20110005 | Commissariat de police et renforcement des moyens de lutte contre la délinquance à Saint-Chamond Voeu |
Contre : 32 Pour : 6 |
Rejet |
|
Sécurité à Saint-Chamond – Voeu |
Pour : 32 N.Participat.: 6 |
Unanimité |
L’ordre du jour étant épuisé,
La séance publique est levée à vingt‑et‑une heures trente‑cinq (21 h 35).
Fait à Saint-Chamond, le 19 avril 2011
Le maire,
Signé :
Philippe KIZIRIAN