DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 19 SEPTEMBRE 2016
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Procès-verbaux des séances des 9 mai et 27 juin 2016 – Approbation |
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Administration générale – Modification de la composition de la commission municipale de la démocratie locale, de la vie des quartiers et de la politique de la ville |
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Administration générale – Actes soumis au contrôle de légalité – Renouvellement de l´adhésion à la solution de dématérialisation proposée par le département de la Loire |
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Finances – Budget principal – Décision modificative n°3 |
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Finances – Centre d´activités artisanales et industrielles (CAAI) – Baisse des charges applicables aux entreprises actuellement locataires |
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Finances – Budget annexe eau/barrages – Convention de reversement du Fonds de Compensation de la TVA (FCTVA) |
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Marchés publics – Délégation de service public – Fourrière automobile de la ville |
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Marchés publics d´assurances – Constitution d´un groupement de commandes avec le Centre Communal d´Action Sociale (CCAS) de Saint-Chamond |
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Marchés publics – Constitution d´un groupement de commandes avec le Centre Communal d´Action Sociale (CCAS) de Saint-Chamond pour l´achat de produits d´hygiène |
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Marchés publics pour la petite enfance – Constitution d´un groupement de commandes avec les communes de Saint-Martin-la-Plaine et Saint-Paul-en-Jarez pour la fourniture de couches et de lait maternisé pour les quatre équipements Petite Enfance |
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Société d´Equipement et de Développement de la Loire (SEDL) – Rapport de gestion 2015 |
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Société Publique locale (S.P.L.) Cap Métropole – Rapport de gestion du conseil d´administration |
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Vie associative – Attribution d´une subvention exceptionnelle au profit de l´association Centre d´Etudes et de Recherche du Patrimoine Industriel (CERPI) |
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Vie associative – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´Bureau Régional de l´Ane : Information, Revalorisation, Entretien´ (BRAIRE) – Animations du 8 décembre |
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Sports – Attribution d´une subvention exceptionnelle au profit de l´association Entente Saint-Chamond Volley (ESCV) |
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Sports – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association des Cyclo‑Randonneurs |
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Sports – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association sportive du lycée Claude Lebois |
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Sports – Exonération des montants des loyers et des charges dus par l´association de la Boule de la Bruyère – Local 25 rue Louis Chatin |
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Vie sportive – Fermeture du centre nautique Roger Couderc – Demande de mise à disposition de lignes d´eau pour les clubs de natation de Saint-Chamond – Convention |
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Culture – Théâtre de l´Epinoche – Mise à disposition à titre payant au bénéfice de l´association les Poly´Gones – Convention |
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Culture – Bâtiment ´Atelier 5´ – Mise à disposition de locaux à titre gratuit au bénéfice de l´association l´Entente Artistique – Avenant n°1 |
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Médiathèque municipale Louise Labé – Renouvellement de la convention avec l´Agence Rhône Alpes pour le Livre et la Documentation (ARALD) |
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Site Novaciéries – Construction d´un nouvel équipement cinématographique – Attribution d´une subvention d´investissement à la Sarl Saint-Chamond Cinéma |
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Jeunesse – Organisation d´un accueil de loisirs jeunes et d´un accompagnement à la scolarité sur le quartier de Fonsala – Convention d´objectifs et de financement avec la fédération départementale des Francas de la Loire |
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Unicef – ´Ville Amie des Enfants´ 2014-2020 – Renouvellement de l´adhésion pour l´année 2016 |
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Petite enfance – Actions éducatives – Convention de partenariat entre la ville de Saint-Chamond Relais Assistante Maternelle (RAM) et le centre social de Lavieu |
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Action sociale – Organisation de la Semaine Bleue 2016 – Convention de partenariat entre la ville, le Centre Communal d´Action Sociale de Saint‑Chamond et l´association ´Office Saint-Chamonais des Retraités´ |
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Installation d´une caméra de vidéo protection aux abords du collège Ennemond Richard – Convention de participation financière entre le Département de la Loire et la commune |
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Policiers municipaux – Convention avec l´association Club de Tir Police Stéphanois (CTPS) |
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Intercommunalité – Demande de retrait du Syndicat Intercommunal des Technologies de l’Information pour les Villes (SITIV) |
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Intercommunalité – Saint-Etienne Métropole – Rapport d´activités et compte administratif 2015 |
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Intercommunalité – Rapport de la Commission Locale d´Evaluation des Charges Transférées (CLECT) dans le cadre de l´évolution statutaire de communauté d´agglomération à communauté urbaine de Saint-Etienne Métropole – Approbation |
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Urbanisme – Parking Sabotin – Convention de servitude de passage au profit d´ERDF |
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Urbanisme – Quartier du Creux – Convention d´études et de veille foncière avec l´Etablissement Public foncier de l´Ouest Rhône-Alpes (EPORA) |
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Bâtiments communaux – Demande d´autorisation de travaux sur un immeuble classé au titre des monuments historiques – Maison des Chanoines 52 boulevard Waldeck Rousseau |
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Opération foncière – Cession d´un terrain sis route de Langonand au profit de Monsieur Soustre |
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Opération foncière – Cession de terrain sis route de Langonand au profit de Monsieur Djaballah |
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Opération foncière – Cession d´un immeuble sis 34 Grande Rue au profit de Monsieur Dhaouadi Riad |
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Opération foncière – Cession d´un délaissé de voirie – Hameau de la Philippière au profit de Monsieur Munoz |
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Opération foncière – Chemin de Voron – Acquisition d´une bande de terrain pour élargissement de voirie |
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Installation et hébergement d´équipement de télé-relève – Convention entre la ville et GrDF |
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Réseau de chaleur à Saint-Julien – Convention cadre entre la commune et le Syndicat Intercommunal d´Energies du département de la Loire |
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Intercommunalité – Thermographie aérienne – Mise à disposition des données – Convention entre la commune et la communauté urbaine de Saint-Etienne Métropole |
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rec2016008 |
Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales |
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rec2016009 |
Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22 4ème du code général des collectivités territoriales) |
