Délibérations du conseil municipal – Séance du 20 octobre 2014
Séance du 20 octobre 2014, Salle du Conseil Municipal à 18 h 30
ETAIENT PRESENTS :
– M. Hervé REYNAUD , président ;
– M. Régis CADEGROS ; Mme Andonella FLECHET ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme Stéphanie CALACIURA ; M. Jean-Paul RIVAT ; Mme Pascale OFFREY ; M. Christophe ORIOL ; Mme Juliette BERNALIER ; M. Pierre DECLINE ; Mme Catherine CHAPARD ; M. Pierre TOUSSAINT ; Mme Aline MOUSEGHIAN , adjoints ;
– M. Michel FAURE (à partir de 19 h 10) ; M. Bernard TRIOLLIER ; Mme Marie-Christiane DUTRUC ; M. Alexandre CIGNA ; Mme Marie-Françoise GUICHARD ; Mme Bernadette JACQUET (à partir de 18 h 50) ; Mme Béatrice COFFY ; Mme Nicole FOREST ; M. Jean-Marc MOUNIER ; Mme Geneviève MASSACRIER ; Mme Michèle FREDIERE ; M Jean-Luc BOUCHACOURT ; M. Francis NGOH NGANDO ; M. Philippe PARET ; Mme Evelyne FIORELLO ; Mme Ayse CALYAKA ; M. Axel DUGUA ; M. Jean-Pierre DE PASQUALE ; Mme Antoinette FRATTA ; Mme Michelle GALLAND ; M. Alain BARBASSO ; Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT ; M. Stéphane VALETTE ; M. Franck DESCOURS ; M. Ludovic CASTILLAN , conseillers municipaux.
ABSENTS REPRESENTES :
– M. Michel FAURE qui donne pouvoir à M. Régis CADEGROS (jusqu’à 19 h 10).
– M. Philippe KIZIRIAN qui donne pouvoir à M. Stéphane VALETTE.
ABSENTE :
– Mme Bernadette JACQUET (jusqu’à 18 h 50).
SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE DE LA SESSION :
– Mme Aline MOUSEGHIAN ; M. Pierre DECLINE.
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PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX
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Dossier |
Identité du Dossier |
Nature du vote |
Décision |
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Administration générale – Règlement intérieur du conseil municipal |
Pour : 30 |
Majorité |
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Commission consultative pour l´ensemble des services publics locaux délégués ou exploités en régie dotée de l´autonomie financière – Délégation sur le principe de la saisine |
Pour : 37 |
Unanimité |
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Renouvellement du conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance (CLSPD) de Saint-Chamond / l´Horme et désignation des représentants Le vote à bulletin secret n’ayant pas été demandé, les candidatures sont les suivantes : -liste «L’Union des Saint-Chamonais » – M. Jean-Paul RIVAT, – M. Philippe PARET, – Mme Bernadette JACQUET, – Mme Pascale OFFREY. -liste « L’Ecologie pour Saint-Chamond & PCF/Front de Gauche » – M. Alain BARBASSO. A l’issue du vote à main levée, sont élus : – M. Jean-Paul RIVAT, M. Philippe PARET, Mme Bernadette JACQUET, Mme Pascale OFFREY, M. Alain BARBASSO |
Pour : 37 |
Unanimité |
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Société Publique Locale CAP METROPOLE (S.P.L. CAP METROPOLE) – Rapport de gestion 2013 |
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Prend acte |
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Société d´Equipement et de Développement de la Loire (S.E.D.L.) – Rapport de gestion 2013 |
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Prend acte |
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Vie associative – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´C.L.C.S Jean Macé´ |
Pour : 37 |
Unanimité |
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Vie associative – Mise à disposition à titre gracieux de la salle Aristide Briand au bénéfice de l´association ´Fanfare d´Ocharra´ – Convention (M. Bernard TRIOLLIER ne prend pas part au vote) |
Pour : 38 |
Unanimité |
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Sports – Convention de mise à disposition du complexe sportif Pierre de Coubertin conclue avec l´association Tennis Squash Club de Saint-Chamond en date du 22 septembre 2010 – Avenant n°2 |
Pour : 39 |
Unanimité |
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Sports – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association sportive du lycée Claude Lebois (M. Jean-Luc DEGRAIX ne prend pas part au vote) |
Pour : 38 |
Unanimité |
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Activités périscolaires dans le cadre du Contrat Educatif Local 2013-2014 – Trop perçu des associations partenaires – Demande de reversement |
Pour : 39 |
Unanimité |
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Personnel communal – Modification du tableau des effectifs |
Pour : 37 |
Unanimité |
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Urbanisme – Convention de servitude pour la création d´une réserve incendie lieudit Le Pouay |
Pour : 37 |
Unanimité |
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Zone d´aménagement Bujarret / La Varizelle – Alimentation en gaz naturel – Convention de desserte entre GRDF et la commune |
Pour : 36 |
Unanimité |
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rec20140011 |
Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales |
Prend acte |
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rec20140012 |
Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22-4ème du code général des collectivités territoriales) |
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Prend acte |
L’ordre du jour étant épuisé,
la séance publique est levée à vingt-et-une heures et trois minutes (21 h 03).
Saint-Chamond, le 21 octobre 2014
Le Maire,
Signé :
Hervé REYNAUD
