Délibérations du conseil municipal – Séance du 21 septembre 2020

Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 27 mai 2020 – Approbation

Installation d’un nouveau conseiller municipal suite à démission

Gestion de la dette pour l’exercice 2019 – Rapport

Exercice budgétaire 2020 – Budget principal – Décision modificative n°1

Mesure en faveur des forains de la vogue de Saint-Chamond en raison de l’épidémie du virus Covid-19

Société Publique Locale Cap Métropole – Désignation d’un représentant au sein du Comité d’Audit

Commissions du Syndicat Intercommunal du Pays du Gier (SIPG) – Désignation des représentants de la commune

Désignation d’un représentant au Conseil d’Administration de la Mission Locale Gier/Pilat

Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD) Saint‑Chamond/l’Horme – Désignation de membres de droit

Réorganisation de la Police Municipale – Renforcement des brigades de nuit

Plan de relance communal destiné aux commerces de proximités, artisans et entreprises

Recrutement d’un agent chargé de développement des commerces

Attribution d’une subvention à l’Hôpital des sœurs du Rosaire de Beyrouth

Saison culturelle 2020-2021 – Convention de partenariat avec le Festival des 7 collines

Action culturelle – Convention triennale de résidence d’artistes conclue entre la ville et la compagnie Via Nova – Avenant n°3

Convention de cession des droits afférant à l’oeuvre de M. Maxime Lamarche dans le cadre des scènes urbaines à la ville

Animation culturelle – Demande des licences diffusion, production et exploitation de lieu de spectacle pour la salle Roger Planchon

Convention de cession des droits d’auteurs pour l’œuvre collaborative de la représentation graphique d’un écureuil, mascotte de la borne numérique du parc Labesse

Centre médico-scolaire – Mise à disposition de locaux à titre gratuit – Convention entre la ville et la Direction des Services Départementaux de l’Education Nationale (DSDEN)

Transports scolaires – Circuit « Crêt‑de‑l’œillet – école Cézanne » – Convention de délégation de compétence avec Saint-Etienne Métropole

UNICEF – Renouvellement du titre « Ville Amie des Enfants  » 2020-2026

Opération façades – Règlement d’attribution – modification n°2

Avis relatif au projet de complément de demi-échangeur de la Varizelle

Cession de terrain – 1 rue de Normandie- Régularisation Lescure

Chemin rural de Maubeu – Convention de servitude de passage et de concession de tréfonds au profit de Monsieur LAGRANGE

Dénomination des voies

Réfection de l’éclairage du complexe sportif Antoine Vincendon – Fonds de concours au SIEL

Place de l’Hôtel Dieu – Convention de servitude pour ouvrages de distribution de l’électricité avec le SIEL

Convention constitutive d’un groupement de commandes (démolition, diagnostic et gestion des sols) entre la ville de Saint‑Etienne, la ville de Saint-Chamond et Saint-Etienne Métropole – Avenant n°2

Modification du tableau des effectifs

Régime indemnitaire des agents de la ville de Saint-Chamond (RIFSEEP) – Modificatif n°2

Versement d’une prime exceptionnelle aux personnels de la ville de Saint‑Chamond ayant été soumis à des sujétions exceptionnelles dans le cadre de la lutte contre l’épidémie de covid-19 pour assurer la continuité des services publics

Subvention exceptionnelle au profit du Comité de Gestion des Œuvres Sociales de la ville de Saint‑Chamond

Comptes rendus des décisions dans le cadre de la délégation d’attributions consentie en application des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales

Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L. 2122-22-4ème du Code Général des Collectivités Territoriales