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Délibérations du conseil municipal – Séance du 25 janvier 2021

Dossier

Identité du dossier

Procès-verbal de la séance du 21 septembre 2020 – Approbation

DL20210001

Exercice budgétaire 2021 – Budget primitif

Rapport de présentation

DL20210002

Fiscalité directe locale – Vote des taux d’imposition 2021

DL20210003

Mise à jour des charges applicables aux locataires du CAAI pour l’année 2021

DL20210004

NOVIM – Rapport de gestion 2019

DL20210005

Commerce – Avenant n°1 de prolongation de l’opération collective du centre-ville de Saint-Chamond sur crédits FISAC (Fonds d’Intervention pour les Services, l’Artisanat et le Commerce)

DL20210006

Subventions aux associations – Attribution 2021

DL20210007

Déroulement de l’examen du code de la Route – Mise à disposition de salles – Convention entre la ville de Saint-Chamond et La Poste

DL20210008

Salle Roger Planchon – Présentation d’une lecture/mise en espace de textes – Convention entre la ville de Saint-Chamond et la Compagnie Graine de malice – Malgraine

DL20210009

Saison culturelle 2020 / 2021 – Co-organisation d’un Tremplin de musiques actuelles et accueil du concert de l’artiste L’Allemand – Convention de partenariat entre la ville et l’association Atout Monde

DL20210010

Action Culturelle – Conventions triennales de résidence d’artistes 2021 entre la ville et les Compagnies AOI et Voltaïk

DL20210011

Action culturelle – Organisation du Carnaval 2021 – Conventions de partenariat avec les structures associées

DL20210012

Action Culturelle – Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens conclue entre la ville et le Comité des Fêtes en 2019 – Avenant n°1

DL20210013

Conventions pluriannuelles d’objectifs avec les clubs sportifs – Renouvellement 2021-2023

DL20210014

Enseignement privé du 1er degré sous contrat – Participation aux dépenses de fonctionnement – Année 2021

DL20210015

Petite Enfance – Convention Pluriannuelle d’objectifs et de moyens avec l’association ELEA – Micro-crèche « Vivre à petit pas » – Renouvellement

DL20210016

Accueil de loisirs sans hébergement – Dispositif « Aide au temps libre » – Convention de partenariat entre la Caisse d’Allocations Familiales de la Loire et la ville de Saint-Chamond

DL20210017

Jeunesse – Dispositif « Initiatives locales » – Attribution de subventions

DL20210018

RSO – Plan d’actions 2020 et 2021

DL20210019

SIEL Territoire d’Energie Loire – Groupement d’achat d’énergies gaz et électricité

DL20210020

Acquisition par EPORA du tènement immobilier 12B route de Saint Etienne – Propriété de l’Association Cultuelle Musulmane de Saint-Chamond – Accord de principe

DL20210021

SIEL Territoire d’Energie Loire – Convention pour l’implantation d’équipements techniques sur des ouvrages communaux

DL20210022

Opération Foncière – Acquisition tènement immobilier – 21 rue Dumaine – Propriété de Mme AMGHAR et de M. BAROUDI –

DL20210023

Opération foncière – Acquisition tènement immobilier – 23 rue Dumaine – Propriété de M. et Mme FAYNOT

DL20210024

Opération foncière – Acquisition tènement immobilier – 2 rue de Paradis – Propriété de M. et Mme EPALLE- 2 rue de Paradis

DL20210025

Opération foncière – Acquisition tènement immobilier – 4 rue de Paradis – Propriété de M. et Mme BUFFERNE

DL20210026

Opération foncière – Acquisition d’un local commercial – Place Ile de France – Propriété de M. et Mme MOUNIER

DL20210027

Saint-Etienne Métropole – Représentation de la commune au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – Modificatif

DL20210028

Syndicat Intercommunal de l’Aqueduc Romain du Gier (SIARG) – Adhésion de la commune de Génilac

DL20210029

Modification du tableau des effectifs

DL20210030

Convention d’adhésion au pôle santé au travail

Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d’attributions consentie en application des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales

Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L. 2122-22-4ème du Code Général des Collectivités Territoriales)