Délibérations du conseil municipal – Séance du 25 janvier 2021
Dossier |
Identité du dossier |
Procès-verbal de la séance du 21 septembre 2020 – Approbation |
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Exercice budgétaire 2021 – Budget primitif |
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Fiscalité directe locale – Vote des taux d’imposition 2021 |
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Mise à jour des charges applicables aux locataires du CAAI pour l’année 2021 |
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NOVIM – Rapport de gestion 2019 |
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Commerce – Avenant n°1 de prolongation de l’opération collective du centre-ville de Saint-Chamond sur crédits FISAC (Fonds d’Intervention pour les Services, l’Artisanat et le Commerce) |
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Subventions aux associations – Attribution 2021 |
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Déroulement de l’examen du code de la Route – Mise à disposition de salles – Convention entre la ville de Saint-Chamond et La Poste |
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Salle Roger Planchon – Présentation d’une lecture/mise en espace de textes – Convention entre la ville de Saint-Chamond et la Compagnie Graine de malice – Malgraine |
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Saison culturelle 2020 / 2021 – Co-organisation d’un Tremplin de musiques actuelles et accueil du concert de l’artiste L’Allemand – Convention de partenariat entre la ville et l’association Atout Monde |
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Action Culturelle – Conventions triennales de résidence d’artistes 2021 entre la ville et les Compagnies AOI et Voltaïk |
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Action culturelle – Organisation du Carnaval 2021 – Conventions de partenariat avec les structures associées |
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Action Culturelle – Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens conclue entre la ville et le Comité des Fêtes en 2019 – Avenant n°1 |
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Conventions pluriannuelles d’objectifs avec les clubs sportifs – Renouvellement 2021-2023 |
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Enseignement privé du 1er degré sous contrat – Participation aux dépenses de fonctionnement – Année 2021 |
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Petite Enfance – Convention Pluriannuelle d’objectifs et de moyens avec l’association ELEA – Micro-crèche « Vivre à petit pas » – Renouvellement |
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Accueil de loisirs sans hébergement – Dispositif « Aide au temps libre » – Convention de partenariat entre la Caisse d’Allocations Familiales de la Loire et la ville de Saint-Chamond |
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Jeunesse – Dispositif « Initiatives locales » – Attribution de subventions |
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RSO – Plan d’actions 2020 et 2021 |
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SIEL Territoire d’Energie Loire – Groupement d’achat d’énergies gaz et électricité |
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Acquisition par EPORA du tènement immobilier 12B route de Saint Etienne – Propriété de l’Association Cultuelle Musulmane de Saint-Chamond – Accord de principe |
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SIEL Territoire d’Energie Loire – Convention pour l’implantation d’équipements techniques sur des ouvrages communaux |
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Opération Foncière – Acquisition tènement immobilier – 21 rue Dumaine – Propriété de Mme AMGHAR et de M. BAROUDI – |
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Opération foncière – Acquisition tènement immobilier – 23 rue Dumaine – Propriété de M. et Mme FAYNOT |
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Opération foncière – Acquisition tènement immobilier – 2 rue de Paradis – Propriété de M. et Mme EPALLE- 2 rue de Paradis |
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Opération foncière – Acquisition tènement immobilier – 4 rue de Paradis – Propriété de M. et Mme BUFFERNE |
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Opération foncière – Acquisition d’un local commercial – Place Ile de France – Propriété de M. et Mme MOUNIER |
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Saint-Etienne Métropole – Représentation de la commune au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – Modificatif |
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Syndicat Intercommunal de l’Aqueduc Romain du Gier (SIARG) – Adhésion de la commune de Génilac |
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Modification du tableau des effectifs |
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Convention d’adhésion au pôle santé au travail |
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Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d’attributions consentie en application des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales |
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Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L. 2122-22-4ème du Code Général des Collectivités Territoriales) |