Délibérations du conseil municipal – Séance du 25 juin 2013

Séance du 25 juin 2013
 Salle  du  Conseil  Municipal  à  18 h 30

ETAIENT PRESENTS :

–           M. Philippe KIZIRIAN , président ;

–           M. Stéphane VALETTE (à partir de 18h47) ; M. Michel PONTON ; Mme Michelle GALLAND ; M. André MOULIN ; Mme Aimée MURASZKO-SENECHAL ; M. ROBERT Philippe (à partir de 19h30) ; Mme Nicole PASSEL ; M. Raymond VACHER ; Mme Catherine MARTINS (à partir de 18h36) ; M. Charles BELLAVIA ; Mme Marie-Françoise KHAMED ; M. Guy VIAL , adjoints ;

–           Mme Françoise CHAMPIN ; Mme Marie-Nicole MEUNIER ; M. Sauveur CUADROS ; Mme Carmen MONTET ; M. Jean-Pierre DE PASQUALE ; M. Bernard ROCHE ; Mme Christiane MASSARDIER ; M. Philippe CHOVET ; Mme Francisca MARIE (à partir de 18h37) ; Mme CHAMPALLE Nathalie (à partir de 19h25) ; Mme Nathalie MOTTET ; M. SANLAVILLE Aymeric (à partir de 19h10) ; Mme Pascale OFFREY ; Mme HEMANI Salina (à partir de 20h05) ; M. Hervé REYNAUD ; M. Noël PAUL (à partir de 18h40) ; Mme Annick BOYADJIAN ; Mme Béatrice COFFY ; Mme Nicole FOREST ; M. Emmanuel MANDON (à partir de 18h40) ; Mme Aline ORIOL (à partir de 18h42 et jusqu’à 21h45) ; M. Régis CADEGROS ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; M. Daniel SZEMENDERA ; Mme Antonina FRATTA , conseillers municipaux.

ABSENTS REPRESENTES :

– M. ROBERT Philippe qui donne pouvoir à Mme MASSARDIER Christiane (jusqu’à 19h30).
– Mme CHAMPALLE Nathalie qui donne pouvoir à M. VACHER Raymond (jusqu’à 19h25).
– M. SANLAVILLE Aymeric qui donne pouvoir à M. VIAL Guy (jusqu’à 19h10).
– Mme HEMANI Salina qui donne pouvoir à Mme ORIOL Aline (jusqu’à 20h05).
– Mme ORIOL Aline qui donne pouvoir à Monsieur CADEGROS Régis (à partir de 21h45).
– Mme SOEUR Pascale qui donne pouvoir à M. REYNAUD Hervé.

ABSENTS :

– M. Stéphane VALETTE (jusqu’à 18h47) ; Mme Catherine MARTINS (jusqu’à 18h36) ; Mme Francisca MARIE (jusqu’à 18h37) ; Mme ORIOL Aline (jusqu’à 18h42) ; M. Emmanuel MANDON (jusqu’à 18h40) ; M. Noël PAUL (jusqu’à 18h40).

SECRETAIRES ELUES POUR LA DUREE DE LA SESSION :

– Mme Michelle GALLAND ; Mme Marie-Nicole MEUNIER.

Dossier	Identité du Dossier	Nature du vote	Décision
	Procès-verbal de la séance du 25 mars 2013 – approbation	Pour :     32	Unanimité
	Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en appplication des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales	Prend acte	Unanimité
	Relevé des marchés à procédure adpatée, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-4ème) du code général des collectivités territoriales	Prend acte	Unanimité
Com20130001	Rapport annuel  du service de l’eau (exploitation des barrages) – Année 2012 – Présentation	Prend acte	Unanimité
dl20130088	Budget annexe du service de l’eau-barrages – Compte administratif 2012 1 non-participation (Monsieur le maire s’étant retiré de la  salle)	Pour :     26 Abst:      12	Unanimité
dl20130089	Budget annexe du service de l’eau-barrages – Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2012	Pour :      30 Abst:        9	Unanimité
dl20130090	Budget annexe du service de l’eau-barrages – Exercice budgétaire 2013 – Décision modificative n°1	Pour :       27 Abst:        12	Unanimité
dl20130091	Budget annexe des activités économiques – Compte administratif 2012 1 non-participation (Monsieur le maire s’étant retiré de la  salle)	Pour :     26 Abst:      12	Unanimité
dl20130092	Budget annexe des activités économiques – Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2012	Pour :      30 Abst:        9	Unanimité
dl20130093	Budget annexe des activités économiques – Exercice budgétaire 2013 – Décision modificative n°1	Pour :       27 Abst:        12	Unanimité
dl20130094	Personnel communal – Participation à la protection sociale complémentaire à partir de 2014 (Santé et Prévoyance)	Pour :      39	Unanimité
dl20130095	Personnel communal – Logements de fonction – modification de la réglementation	Pour :       27 Contre :     3 Abst:         9	Majorité
dl20130096	Personnel communal – Recrutement par voie contractuelle du responsable du foyer Barra chargé de mission sur la relocalisation de l’équipement	Pour :      39	Unanimité
dl20130097	Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
	– Création d’un poste à l’école de municipale de musique	Pour :      39	Unanimité
	– Suppression de postes à la régie propreté urbaine	Pour :        27 Contre :     12	Majorité
	– Entretien des locaux de la maison des associations solidaires : modification du temps de travail d’un poste	Pour :      39	Unanimité
	– Transformation de postes à la direction des finances	Pour :       36 Abst:         3	Unanimité
dl20130098	SITIV – Approbation des statuts – Désignation de délégués	Pour :        27 Contre :     12	Majorité
	– Sont désignés comme candidats : M. Philippe Robert, Mme Nicole Meunier, Mme Catherine Martins et M. Guy Vial	Pour :         27 N.Part:       12	Unanimité
	A l’issue du scrutin, ont été désignés comme délégués : – titulaires : M. Philippe Robert et Mme Nicole Meunier –  suppléants : Mme Catherine Martins et M. Guy Vial	Pour :         27 N.Part:       12	Unanimité
dl20130099	Schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage 2013/2018 – Avis favorable	Pour :       38 Abst:         1	Unanimité
dl20130100	Jeunesse – Participation aux « Trophées Jeunes Espoirs » – Attribution d’une subvention	Pour :      39	Unanimité
dl20130101	Ville Vie Vacances – Programmation 2013 – Subventions aux associations	Pour :      39	Unanimité
dl20130102	Vie associative – Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association « Maison des Jeunes et de la Culture »	Pour :      39	Unanimité
dl20130103	Vie associative – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’ association « Cercle de Saint-Julien »	Pour :      39	Unanimité
dl20130104	Vie associative – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Vie Libre »	Pour :      39	Unanimité
dl20130105	Vie associative – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Comité des Fêtes »	Pour :      39	Unanimité
dl20130106	Vie associative – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association  » Supporters Red Cats »	Pour :      39	Unanimité
dl20130107	Sports – Subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association « Boxing Club de Saint-Chamond »	Pour :      39	Unanimité
dl20130108	Sports – Subvention exceptionnelle d’investissement au bénéfice de l’association « Saint-Chamond Basket »	Pour :      39	Unanimité
dl20130109	Sports – Modification du calendrier de paiement de la subvention de fonctionnement versée à l’association « Entente Saint-Chamond Volley » pour l’année 2013 – Avenant n°2	Pour :      39	Unanimité
dl20130110	Urbanisme – Etude pré-opérationnelle OPAH-RU	Pour :      39	Unanimité
dl20130111	Urbanisme – Aménagement d’un parking de covoiturage route de Saint-Etienne – Convention	Pour :      39	Unanimité
dl20130112	Opérations foncières – Cession d’une partie de chemin piétonnier lieu-dit « La Philippière » à Monsieur et Madame baccaglioni	Pour :      39	Unanimité
dl20130113	Opérations foncières – Echange de terrain avec l’association « Centre Cultuel Musulman de Saint-Chamond »	Pour :       26 Abst :         1 N.Part. :    12	Unanimité
dl20130114	Opérations foncières – Acquisitions de terrains sur la commune de la Valla-en-Gier – Propriété de Monsieur et Madame Jayat	Pour :      39	Unanimité
dl20130115	Opérations foncières – Création de servitude au profit d’ERDF sur une parcelle sise rue de la Sabotte	Pour :      39	Unanimité
dl20130116	Domaine public communal – Voie de désenclavement parallèle à la RN88 entre Saint-Chamond et Saint-Etienne – Convention	Pour :      39	Unanimité
dl20130117	Urbanisme – Dénomination de voies	Pour :      39	Unanimité
dl20130118	Urbanisme – Dénomination de voies – Quartier Saint-Julien	Pour :      39	Unanimité
dl20130119	Urbanisme – Dénomination de voies – Novaciéries	Pour :      38 Abst.:        1	Unanimité
dl20130120	Marché public de services – Appel d’offres ouvert – Exploitation et maintenance des installations de chauffage et autres équipements de la ville	Pour :      39	Unanimité
dl20130121	Marché public de services – Appel d’offres ouvert – Illuminations de la ville pendant les fêtes de fin d’année	Pour :      39	Unanimité
dl20130122	Marché public de travaux – Procédure adaptée – Requalification du quartier Saint-Julien – Aménagement des espaces publics – Lot n°1: voiries et réseaux divers – Avenant n°1	Pour :      39	Unanimité
dl20130123	Marché public de travaux – Procédure adaptée – Aménagement de locaux pour l’IRFA – Lot n°1 à 10 – Avenant n°1	Pour :        27 Abst.:        12	Unanimité
dl20130124	Centre social de Fonsala – Convention d’objectifs et de financement	Pour :      39	Unanimité
dl20130125	Gestion Urbaine et Sociale de Proximité (GUSP) – Centre social d’Izieux le Creux – Convention	Pour :      39	Unanimité

 

L’ordre du jour étant épuisé,

la séance publique est levée à vingt-deux heures quarante-sept (22h 47).

Saint-Chamond, le 26 juin 2013

Le maire,
Signé :
Philippe KIZIRIAN