Délibérations du conseil municipal – Séance du 25 mars 2013
Séance du 25 Mars 2013
Salle du Conseil Municipal à 18 h 30
PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX
ETAIENT PRESENTS :
– M. Philippe KIZIRIAN , président ;
– M. Stéphane VALETTE (à partir de 19h40); M. Michel PONTON ; Mme Michelle GALLAND ; M. André MOULIN ; Mme Aimée MURASZKO-SENECHAL ; M. Philippe ROBERT ; Mme Nicole PASSEL ; M. Raymond VACHER ; Mme Catherine MARTINS-BENAMROUCHE ; M. Charles BELLAVIA ; Mme Marie-Françoise KHAMED ; M. Guy VIAL , adjoints ;
– Mme Françoise CHAMPIN ; M. Sauveur CUADROS ; Mme Carmen MONTET ; M. Jean-Pierre DE PASQUALE ; M. Bernard ROCHE ; Mme Christiane MASSARDIER ; M. Philippe CHOVET ; Mme Francisca MARIE ; Mme Nathalie CHAMPALLE ; M. Aymeric SANLAVILLE (à partir de 19h12) ; Mme Pascale OFFREY ; M. Hervé REYNAUD ; M. Noël PAUL ; Mme Annick BOYADJIAN ; Mme Béatrice COFFY (à partir de 19h25) ; Mme Nicole FOREST ; M. Emmanuel MANDON ; Mme Aline ORIOL (à partir de 18h43) ; M. Régis CADEGROS ; M. Jean-Luc DEGRAIX (à partir de 18h40) ; M. Daniel SZEMENDERA ; Mme Antonina FRATTA , conseillers municipaux.
ABSENTS REPRESENTES :
– M. VALETTE Stéphane qui donne pouvoir à M. VACHER Raymond (jusqu’à 19h40).
– Mme MEUNIER Marie-Nicole qui donne pouvoir à Mme PASSEL Nicole.
– Mme MOTTET Nathalie qui donne pouvoir à M. VIAL Guy.
– Mme HEMANI Salina qui donne pouvoir à Mme OFFREY Pascale.
– Mme COFFY Béatrice qui donne pouvoir à M. REYNAUD Hervé (jusqu’à 19h25).
– Mme SOEUR Pascale qui donne pouvoir à M. DEGRAIX Jean-Luc (à partir de 18h40).
ABSENTS :
– M. Aymeric SANLAVILLE (jusqu’à 19h12); Mme Aline ORIOL (jusqu’à 18h43)
– M. Jean-Luc DEGRAIX (jusqu’à 18h40).
SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE DE LA SESSION :
– M. Sauveur CUADROS ; M. Emmanuel MANDON.
Dossier | Identité du Dossier | Nature du vote | Décision |
Procès-verbaux des séances des 19 novembre et 17 décembre 2012 – Approbation | |||
Rec20130003 | Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en appplication des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales | Prend acte | Unanimité |
Rec20130004 | Relevé des marchés à procédure adpatée, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-4ème) du code général des collectivités territoriales | Prend acte | Unanimité |
Voeu20130001 | Caisse d’Allocations Familiales (CAF) – Nouveau mode de calcul de la prestation de service ordinaire participant au financement des structures d’accueil de loisirs – Voeu | Pour:38 | Unanimité |
dl20130018 | Syndicat Intercommunal du Pays du Gier – Création de la compétence ‘Centre d’examen secondaire des permis de conduire’ | Pour:38 | Unanimité |
dl20130019 | Syndicat Intercommunal du Pays du gier – Modalités de recouvrement de la contribution communale – Année 2013 |
Pour:29 Abstentions :9 |
Unanimité |
dl20130020 | Saint-Etienne Métropole – Transfert de voiries – Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de service du 10 juin 2011 | Pour:38 | Unanimité |
dl20130021 | Gestion active de la dette – bilan des opérations engagées en 2012 et perspectives de gestion pour l’exercice 2013 |
Pour:27 Abstentions12 |
Unanimité |
dl20130022 | Voirie communale et rurale – Programme 2014 – Demande de subvention auprès du Conseil Général de la Loire | Pour:39 | Unanimité |
dl20130023 | Exercice budgétaire 2013 – Budget principal – Décision modificative n°1 |
Pour : 27 Abstentions:12 |
Unanimité |
dl20130024 | Développement durable – Soutien financier aux particuliers – Reconduction pour l’année 2013 de l’opération ‘Chaleur Renouvelable’ et adjonction du volet ‘modes de déplacemennts doux’ |
Pour:27 Abstentions:12 |
Unanimité |
dl20130025 | Extension d’un système de vidéo-protection – Demande de subvention auprès du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (F.I.P.D) |
Pour :30 Contre :3 Abstentions :3 N.Part.:3 |
Majorité |
dl20130026 | Marchés d’approvisionnement non sédentaires – Transfert des marchés forains hebdomadaires du centre-ville |
Pour :27 N.Part.:12 |
Unanimité |
dl20130027 | Marchés d’approvisionnement non sédentaires – Approbation du réglement |
Pour:27 Abstentions:9
|
Unanimité |
dl20130028 | Personnel communal – Dispositif d’accès à l’emploi titulaire pour les agents contractuels – Programme pluriannel d’accès à l’emploi titulaire | Pour:39 | Unanimité |
dl20130029 | Personnel communal – Création de cinq emplois d’avenir | Pour:39 | Unanimité |
dl20130030 | Personnel communal – Emploi de directeur de la communication – Recrutement contractuel |
Pour:27 Absentations:12 |
Unanimité |
dl20130031 | Vie associative – Recherche de partenaires financiers pour le salon de la vie associative 2013 | Pour:39 | Unanimité |
dl20130032 | Vie asscociative – Attribution de salles municipales à titre gracieux au profit de diverses structures – Conventions | Pour:39 | Unanimité |
dl20130033 | Vie associative – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association des habitants de Chavanne | Pour:39 | Unanimité |
dl20130034 | Action sportive – Convention d’objectifs avec l’association ‘Club d’Initiation à la Pratique des Sports’ (CLIPS) – Renouvellement | Pour:39 | Unanimité |
dl20130035 | Action sportive – Convention d’objectifs avec l’association ‘Entente Athlétique de Saint-Chamond’ – Renouvellement | Pour:39 | Unanimité |
dl20130036 | Sports – Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association ‘ASA Loire’ |
Pour:25 Contre:14 |
Majorité |
dl20130037 | Sports – Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association ‘Judo Club du Pilat’ | Pour:39 | Unanimité |
dl20130038 | Sports – Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association section n°2 ‘Saint-Chamond-Vallée du Gier’ des supporters de l’ASSE | Pour:39 | Unanimité |
dl20130039 | Archives municipales et Médiathèque Louise Labé – Formation ‘médiation culturelle’ – Convention de partenariat intervention pédagogique avec la fédération des Maisons des Jeunes et de la Culture (M.J.C) en Rhône-Alpes | Pour:39 | Unanimité |
dl20130040 |
Etablissements scolaires du second degré – Attribution de subventions – Collège Pierre-Joannon (Mme Forest ne participe pas au vote) – Collège Rostand et lycée Saint-Ennemond |
Pour:38 Pour:39 |
Unanimité |
dl20130041 | Education – Refondation de l’école – Réforme des rythmes scolaires | Pour:39 | Unanimité |
dl20130042 | Actions éducatives en direction des écoles publiques du 1er degré – Convention pluriannelle d’objectifs avec l’Office Central de Coopération à l’Ecole (OCCE) | Pour:39 | Unanimité |
dl20130043 | Plan multimédia dans les écoles de l’agglomération pour 2012-2014 – Convention de partenariat avec la communauté d’agglomération Saint-Etienne Métropole | Pour:39 | Unanimité |
dl20130044 | Equipements Petite Enfance – Modification du règlement de fonctionnement des structures municipales d’accueil du jeune enfant de Saint-Chamond |
Pour:27 Abstentions:12 |
Unanimité |
dl20130045 | Marché public de travaux – Procédure adaptée – Réhabilitation du barrage de Soulages | Pour:39 | Unanimité |
dl20130046 | Institution du droit de préemption urbain | Pour:39 | Unanimité |
dl20130047 | Institution du droit de préemption urbain renforcé sur le centre-ville | Pour:39 | Unanimité |
dl20130048 | Urbanisme – Dispositif Duflot – Demande d’agrément – Soutien à l’investissement locatif sur le territoire communal | Pour:39 | Unanimité |
dl20130049 | Contrat Urbain de Cohésion Sociale (C.U.C.S) – Programmation 2013 – Subventions aux associations | Pour:39 | Unanimité |
L’ordre du jour étant épuisé,
la séance publique est levée à vingt-trois heures et vingt minutes ( 23h20).
Saint-Chamond, le 27 mars 2013
Le maire,
Signé :
Philippe KIZIRIAN