Délibérations du conseil municipal – Séance du 26 mai 2014
Séance du 26 Mai 2014, Salle du Conseil Municipal, à 18 h 30
PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX
Le maire de la ville de Saint-Chamond certifie que :
– la convocation de tous les conseillers municipaux en exercice a été faite dans les termes et délais prescrits par la loi le 16 mai 2014 ; que la délibération ci-après transcrite, textuellement extraite du registre des procès-verbaux du conseil municipal, a été affichée le lendemain et qu’il n’a pas été présenté d’observation ;
– le nombre des conseillers municipaux en exercice, le jour de la séance, était de 39 sur lesquels il y avait 36 présents, 3 représentés, savoir :
ETAIENT PRESENTS :
– M. Hervé REYNAUD , président ;
– M. Régis CADEGROS ; Mme Andonella FLECHET ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme Stéphanie CALACIURA ; M. Jean-Paul RIVAT ; Mme Pascale OFFREY ; M. Christophe ORIOL ; Mme Juliette BERNALIER ; M. Pierre DECLINE ; Mme Catherine CHAPARD ; M. Pierre TOUSSAINT ; Mme Aline MOUSEGHIAN , adjoints ;
– M. Michel FAURE ; M. Bernard TRIOLLIER ; Mme Marie-Christiane DUTRUC ; M. Alexandre CIGNA ; Mme Marie-Françoise GUICHARD ; Mme Bernadette JACQUET (à partir de 18h45) ; Mme Béatrice COFFY ; Mme Geneviève MASSACRIER ; Mme Michèle FREDIERE ; M. Jean-Luc BOUCHACOURT ; M. Francis NGOH NGANDO ; M. Philippe PARET ; Mme Evelyne FIORELLO ; Mme Ayse CALYAKA ; M. Axel DUGUA ; M. Jean‑Pierre DE PASQUALE ; Mme Antoinette FRATTA ; Mme Michelle GALLAND ; M. Philippe KIZIRIAN ; M. Alain BARBASSO ; Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT ; M. Stéphane VALETTE ; M. Franck DESCOURS , conseillers municipaux.
ABSENTS REPRESENTES :
– Mme Nicole FOREST qui donne pouvoir à M. Régis CADEGROS.
– M. Jean-Marc MOUNIER qui donne pouvoir à M. Michel FAURE.
– M. Ludovic CASTILLAN qui donne pouvoir à M. Franck DESCOURS.
ABSENTE :
– Mme Bernadette JACQUET (jusqu’à 18h45).
SECRETAIRES ELUES POUR LA DUREE DE LA SESSION :
– Mme Pascale OFFREY ; Mme Michelle GALLAND.
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Dossier |
Identité du Dossier |
Nature du vote |
Décision |
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Procès-verbal de la séance du 4 Avril 2014 – Approbation |
Pour : 39 |
Unanimité |
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Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales |
Prend acte |
Unanimité |
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Relevé des marchés à procédure adaptée, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22 4ème du code général des collectivités territoriales) |
Prend acte |
Unanimité |
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Formation de la commission d´appel d´offres – Précision sur la délibération N°20140033 du 22 avril 2014 |
Pour : 39 |
Unanimité |
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Commission consultative pour l’ensemble des services publics locaux délégués ou exploités en régie dotée de l’autonomie financière – Désignation des représentants d´associations locales · un représentant de l’association Eau et services publics : M. Pierre DI ROSA · un représentant du club Gier : M. Jean-Luc DESHAYES · deux représentants de la confédération syndicale des familles : MM. Maurice CHARRE et Marcel SEAUVE. · un représentant de la société des jardins ouvriers de Saint-Chamond Clos Marquet : M. Pierre DIDERON. · un représentant de l’association HELIOSE : M. Etienne SAMOUILLE |
Pour : 36 Contre : 2 Abstention : 1 |
Majorité |
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Commission communale des impôts directs – Liste de présentation des commissaires titulaires et suppléants Titulaires : M. Jean-Marc Mounier Un représentant domicilié hors de la commune : M. Christian Roure Suppléants : M. Michel Faure Un représentant domicilié hors de la commune : M. Martial Roser |
Pour : 32 Contre : 7 |
Majorité |
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Gier Pilat Habitat – Mise en place du nouveau conseil d´administration et désignation des représentants de la commune · membres de l’assemblée municipale : M. Hervé Reynaud, M. Jean-Luc Degraix, M. Bernard Triollier, Mme Marie-Christiane Dutruc, M. Michel Faure et M. Philippe Paret. (Elus le 22 avril 2014) Candidatures proposées par Monsieur le Maire : · pour les personnes qualifiées M. Enzo Viviani, maire de la commune de l’Horme, · au titre d’un représentant d’une association intervenant dans le domaine de l’insertion: M. Guy Scaglione, directeur, association La Sauvegarde 42 Candidatures proposées par M. Barbasso de la liste ‘Saint-Chamond à venir’ : Mme Laurence Denegris, A l’issue du vote à main levée, sont désignés pour sièger au conseil d’administration : M. Enzo Viviani, maire de la commune de l’Horme, · au titre d’un représentant d’une association intervenant dans le domaine de l’insertion : M. Guy Scaglione, directeur, association La Sauvegarde 42 |
Pour : 32 Abstentions : 7
Pour : 30 Contre : 7 Abstentions : 2
Pour : 7 Contre : 30 Abstentions : 2
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Unanimité
Majorité
Majorité
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Etablissement public communal – Maison d´Accueil Spécialisée ´Les Quatre Vents´ – Représentation de la commune – Désignation des délégués Candidatures proposées : – Liste « L’union des Saint-Chamonais » : Mme Marie‑Françoise Guichard, Mme Catherine Chapard, Mme Geneviève Massacrier – Liste « Saint-Chamond à venir » : Mme Michelle Galland Le vote à main levée ayant été accepté à l’unanimité des présents, sont élues : – Mme Marie‑François Guichard, – Mme Catherine Chapard, – Mme Geneviève Massacrier |
Pour : 32 Contre : 7 |
Majorité |
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Association Pact Loire – Représentation de la commune – Désignation d´un délégué Le vote à main levée ayant été accepté à l’unanimité des présents, à l’issue du vote a été élue : – Mme Marie-Christiane Dutruc |
Pour : 32 Abstentions : 7 |
Unanimité |
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Sécurité – Désignation d´un délégué en charge des questions de défense. Le vote à main levée ayant été accepté à l’unanimité des présents, à l’issue du vote a été élue : Mme Pascale Offrey |
Pour : 32 Abstentions : 7 |
Unanimité |
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Gestion active de la dette – bilan des opérations engagées en 2013 et perspectives de gestion pour l’exercice 2014 |
Pour : 30 Abstentions : 9 |
Unanimité |
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Entretien de l´orgue de l´église Saint-Pierre classé au titre des monuments historiques – Demande de subventions |
Pour : 39
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Unanimité |
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Sports – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association sportive ´La Boule la Bruyere´. |
Pour : 39
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Unanimité |
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Sports – Renouvellement de la Convention d´objectifs avec l´association ´Club d´Initiation à la Pratique Sportive´. |
Pour : 39
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Unanimité |
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Action culturelle – Urban Place 2014 – Convention de partenariat avec l´Etablissement régional LEO LAGRANGE. |
Pour : 39
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Unanimité |
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Action culturelle – Convention de partenariat entre la commune de Saint-Chamond et le festival des 7 collines – Accueil du spectacle. |
Pour : 39
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Unanimité |
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Environnement – Convention d´entretien de la végétation des berges du Gier avec Saint-Etienne Métropole. |
Pour : 39
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Unanimité |
L’ordre du jour étant épuisé,
la séance publique est levée à vingt heures vingt (20h20).
Saint-Chamond, le 28 mai 2014.
Le Maire,
Hervé REYNAUD
