DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 27 juin 2017
V20170001 | Vœu pour le maintien d’une agence de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie (CPAM) à Saint-Chamond |
Procès-verbal de la séance du 13 mars 2017 – Approbation | |
20170084 | Finances – Budget supplémentaire du budget principal 2017 |
20170085 | Finances – Admission en créance éteinte – Validation d’une décision du tribunal de commerce |
20170086 |
Finances – Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) pour la programmation de travaux extérieurs de l’église Notre-Dame |
20170087 | Vie associative – Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de la Maison des Jeunes et de la Culture de Saint-Chamond |
20170088 | Sports – Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association Saint-Cham VTT |
20170089 | Sports – Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association sportive du lycée Claude Lebois |
20170090 | Sports – Subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association sportive de l’Institution Sainte-Marie la Grand’Grange |
20170091 |
Sports – Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association Amicale du Sou des Ecoles Laiques d’Izieux |
20170092 | Culture – Subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association Atout Monde |
20170093 |
Action culturelle – Saison culturelle 2017/2018 – Conventions de partenariat avec différents acteurs locaux |
20170094 | Action culturelle – Convention de partenariat Spectacles ‘Pass Région’ en lieu et place du dispositif ‘carte M’ra’ |
20170095 | Action culturelle – Mise en oeuvre d’actions intercommunales en faveur du développement de la lecture publique – Syndicat intercommunal du Pays du Gier – Extension de la compétence ‘Création et gestion d’un réseau intercommunal et d’un portail informatisé des bibliothèques et médiathèques’ |
20170096 | Education – Ajustement des nouveaux rythmes scolaires – Convention de partenariats – Année scolaire 2017-2018 |
20170097 | Jeunesse – Organisation d’un centre de loisirs sur le quartier de Fonsala – Avenant n°2 à la convention d’objectifs avec la Fédération des Francas de la Loire et avenant n°5 à l’annexe de la convention d’objectifs conclue avec le centre social et culturel de Saint-Julien |
20170098 | Petite Enfance – Attribution d’une subvention de fonctionnement au bénéfice de l’association ‘Coup de Pouce’ – Convention de partenariat |
20170099 | Jeunesse – Espace Public Numérique – Mise à disposition d’une imprimante 3D au bénéfice de la Maison des Jeunes et de la Culture de Saint-Chamond – Convention de partenariat |
20170100 | Jeunesse – Dispositif ‘Pass Jeunesse’ 2017-2018 – Convention de partenariat entre la ville et les divers partenaires |
20170101 | Dispositif Ville, Vie, Vacances (VVV) – Programmation 2017 – Subventions aux associations |
20170102 | Zac des Aciéries – Novaciéries – Participation à la réalisation d’équipements publics – Réaménagement du parc (partie Nord) |
20170103 | Novaciéries – Partie Sud du parc urbain de Novaciéries – Répartition des charges d’entretien – Convention entre la ville et la SPL Cap Métropole |
20170104 | Aménagement de la place Nationale – Délégation de maîtrise d’ouvrage – Convention entre la ville et la communauté urbaine de Saint-Etienne Métropole |
20170105 | Bâtiments communaux – Installation de la fibre optique – Conventions au profit de l’opérateur ‘Orange’ |
20170106 | Déconstruction d’immeubles – Site de Moulin Combat – Convention opérationnelle entre la ville, la communauté urbaine de Saint-Etienne Métropole, Gier Pilat Habitat et l’Etablissement Public foncier de l’Ouest Rhône-Alpes (EPORA) |
20170107 | Déconstruction de l’immeuble et ses annexes sis 67 rue Pétin Gaudet – Convention opérationnelle entre la ville, la communauté urbaine de Saint-Etienne Métropole, Gier Pilat Habitat et l’Etablissement Public foncier de l’Ouest Rhône-Alpes (EPORA) |
20170108 |
Travaux – Aménagement du tènement Barra – Convention de groupement de commandes |
20170109 |
Actes relatifs au droit d’occupation ou d’utilisation des sols – Autorisations de travaux – Local sis 48 rue de la République |
20170110 | Opération foncière – Cession de la cure d’Izieux |
20170111 |
Opération foncière – Cession de terrain au lieu-dit l’Hérétary |
20170112 | Opération foncière – Cession d’un immeuble sis 8 rue du Berry au profit de Messieurs BOUDIAF |
20170113 | Contrat de rivière ‘Gier et ses affluents’ – Découverture du Gier – Secteur du Creux – Autorisation de travaux et convention d’occupation temporaire entre la commune et la communauté urbaine de Saint‑Etienne Métropole |
20170114 | Constitution d’un groupement de commandes pour la réalisation des visites périodiques des installations électriques dans les bâtiments communaux |
20170115 | Personnel communal – Modification du tableau des effectifs |
C20170001 | Personnel communal – Mise à disposition d’agents communaux auprès d’organismes tiers – Renouvellement |
20170116 | Personnel communal – Responsable du restaurant municipal – Renouvellement de contrat |
20170022 |
Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales |
20170023
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Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22-4ème du code général des collectivités territoriales) |