DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 29 janvier 2018

Exercice budgétaire 2018 – Budget primitif

Rapport de présentation

Fiscalité directe locale – Vote des taux 2018

Finances – Autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) des équipements communaux sur la période 2018 à 2019

Finances – Sortie de biens de l’actif communal

Finances – Centre d’Activités Artisanales et Industrielles (CAAI) – Révision du calcul des charges et loyers applicables aux occupants – Année 2018

Finances – Gier Pilat Habitat – Financement des travaux de modernisation et de mise aux normes des ascenseurs sur Saint-Chamond – Demande de garantie communale d’un prêt d’un montant de 420 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable – Année 2016

Rapport sur le prix et la qualité des services publics d’assainissement collectif et non collectif – Année 2016

Elections – Adhésion de la ville à l’Association des Villes pour le Vote Electronique (AVVE)

Action culturelle – Organisation du Carnaval 2018 – Conventions de partenariat avec les structures associées

Médiathèque Louise Labé – Désherbage des fonds documentaires

Médiathèque Louise Labé – Cession de livres – Convention avec l’entreprise sociale et solidaire « RecycLivre »

Education – Rythmes scolaires – Organisation de la semaine scolaire à la rentrée de septembre 2018

Jeunesse – Quartier de Fonsala – Création d’un espace de vie sociale

Jeunesse – Dispositif « Initiatives locales » – Attribution de subvention

Aménagement de la place Nationale – Quartier d’Izieux – Maîtrise d’ouvrage des travaux d’enfouissement des réseaux – Transfert au Syndicat Intercommunal d’Energies de la Loire

Parking place de la Liberté – Marché forain – Maîtrise d’ouvrage des travaux d’installation de bornes électriques enterrées – Transfert au Syndicat Intercommunal d’Energies de la Loire

Opération foncière – Cession d’un tènement dénommé Cure d’Izieux au profit de la Maison Familiale Rurale de Saint-Chamond

Opération foncière – Cession d’un terrain à bâtir lieu-dit la Philippière au profit de Monsieur et Madame Achour

Personnel communal – Modification du tableau des effectifs

Personnel communal – Programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire

Personnel communal – Contrat d’assurance santé collectif avec la MNT – Avenants n°3 et 3bis

Personnel communal – Médecine professionnelle – Mise à disposition de locaux médicaux situés 1 rue bazine à Saint-Chamond – Renouvellement

Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d’attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales

Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22-4ème du code général des collectivités territoriales)