Délibérations du conseil municipal – Séance du 29 juin 2011

Séance du 29 juin 2011

Salle  du  Conseil  Municipal à  18 h 30

PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX

Le maire de la ville de Saint-Chamond certifie que :
– la convocation de tous les conseillers municipaux en exercice a été faite dans les termes et délais prescrits par la loi le 21 juin 2011 ; que la délibération ci-après transcrite, textuellement extraite du registre des procès-verbaux du conseil municipal, a été affichée le lendemain et qu’il n’a pas été présenté d’observation ;
– le nombre des conseillers municipaux en exercice, le jour de la séance, était de 39 sur lesquels il y avait 29 présents, 9 représentés, 1 absent, savoir :

ETAIENT PRESENTS :
– M. Philippe KIZIRIAN , président ;
– M. Stéphane VALETTE ; M. Michel PONTON ; Mme Michelle GALLAND ; M. André MOULIN ; Mme Aimée MURASZKO-SENECHAL ; M. Philippe ROBERT ; Mme Nicole PASSEL ; M. Raymond VACHER ; Mme Catherine MARTINS-BENAMROUCHE ; M. Charles BELLAVIA ; Mme Marie-Françoise KHAMED , adjoints ;
– Mme Françoise CHAMPIN ; Mme Carmen MONTET ; M. Philippe CHOVET ; Mme Marie-Nicole MEUNIER ; M. Sauveur CUADROS ; Mme Francisca MARIE ; M. Guy VIAL ; Mme MOTTET Nathalie (jusqu’à 19h45) ; M. Bernard ROCHE ; Mme Nathalie CHAMPALLE ; Mme Pascale OFFREY ; M. Hervé REYNAUD ; Mme Salina HEMANI (à partir de 20h10) ; Mme ORIOL Aline (à partir de 19h20) ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme Pascale SOEUR ; M. Emmanuel MANDON ; Mme FOREST Nicole (à partir de 18h40) ; Mme Annick BOYADJIAN ; Mme Béatrice COFFY ; M. Régis CADEGROS , conseillers municipaux.

ABSENTS REPRESENTES :
– Mme MASSARDIER Christiane qui donne pouvoir à Mme CHAMPIN Françoise.
– M. AUBERT Jérôme qui donne pouvoir à Mme PASSEL Nicole.
– Mme MARTH Maryse qui donne pouvoir à M. ROBERT Philippe.
– Mme MOTTET Nathalie qui donne pouvoir à M. VALETTE Stéphane (à partir de 19h45).
– M. DE PASQUALE Jean-Pierre qui donne pouvoir à M. BELLAVIA Charles.
– M. SANLAVILLE Aymeric qui donne pouvoir à M. VIAL Guy.
– Mme ORIOL Aline qui donne pouvoir à M. DEGRAIX Jean-Luc (jusqu’à 19h20).
– Mme FOREST Nicole qui donne pouvoir à Mme BOYADJIAN Annick (jusqu’à 18h40).
– M. PAUL Noël qui donne pouvoir à M. MANDON Emmanuel.

ABSENTE :
– Mme Salina HEMANI (jusqu’à 20h10)

SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE DE LA SESSION :
– M. Philippe CHOVET ; Mme Pascale OFFREY.

 

Dossier	Identité du dossier	Nature du vote	Décision
	Procès-verbal de la séance du 18 avril 2011 – Approbation	Pour :  38	Unanimité
Rec20110010	Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales	Prend acte	Unanimité
Rec20110009	Relevé des marchés à procédure adaptée, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-4ème) du code général des collectivités territoriales	Prend acte	Unanimité
dl20110110	Evolution de la coopération intercommunale – Fusion de la communauté d´agglomération de Saint-Etienne Métropole et de la communauté de communes du Pays de Saint-Galmier	Pour :  29 Contre :  1 Abstentions : 8	Majorité
dl20110111	Intercommunalité – Proposition de Monsieur le Préfet de dissoudre le syndicat des eaux de Saint-Chamond / L´Horme	Contre :  38	Unanimité
dl20110112	Exercice budgétaire 2011 – Budget principal – Décision modificative n°4	Pour :  27 Abstentions : 11	Unanimité
dl20110113	Activités scolaire et périscolaire – Année scolaire 2011/2012 – Tarification	Pour :  27 Contre :  5 Abstentions : 6	Majorité
dl20110114	Centre de loisirs sans hébergement Espace Pablo Néruda – Tarification 2011	Pour :  38	Unanimité
dl20110115	Marchés publics d´approvisionnement des services communaux de Saint-Chamond en produits d´entretien et désinfectants	Pour :  38	Unanimité
dl20110116	Marché public – Réhabilitation de l´école Marie-Curie en espace multi-accueil ´Petite Enfance´  – Lot n°6 : chauffage/ventilation – Avenant n°1	Pour :  32 Abstentions : 6	Unanimité
dl20110117	Marchés publics de fournitures et de services – Appel d´offres ouvert – Fourniture de services de télécommunication	Pour :  38	Unanimité
dl20110118	Marché public – Programme 2011 de réfection des toitures de bâtiments communaux – Etancheité de la toiture-terrasse de l´école Verlaine – Procédure adaptée – Signature du marché	Pour :  38	Unanimité
dl20110119	Marchés publics – Mise à disposition d´une solution de dématérialisation – Convention avec le conseil général de la Loire	Pour :  38	Unanimité
dl20110120	Action culturelle – Accueil du spectacle Switch  le 7 juillet 2011 – Convention d’objectifs entre la direction des affaires culturelles et le Festival des 7 collines	Pour :  38	Unanimité
dl20110121	Action culturelle – Mise en place du concert Rhino d´été le 21 juillet 2011 – Convention d’objectifs entre la direction des affaires culturelles et l´Office de tourisme de Saint-Etienne Métropole (TOTEM)	Pour :  38	Unanimité
dl20110122	Action culturelle – Sensibilisation des publics au théâtre – Annexe à la convention de partenariat en date du 15 juin 2010 entre la ville de Saint-Chamond et l´association ´Le voyageur debout´	Pour :  38	Unanimité
dl20110123	Service culturel municipal – Mise en place du dispositif intitulé carte ´M´RA !´ – Convention de partenariat entre la ville et la Région Rhône-Alpes – Renouvellement	Pour :  38	Unanimité
dl20110124	Action culturelle – Convention d´objectifs avec l´association ´Atout Monde´	Pour :  38	Unanimité
dl20110125	Action culturelle – Convention d´objectifs avec l´association ´Coécie´	Pour :  38	Unanimité
dl20110126	Equipements culturels – Mise à disposition du théâtre de l´Epinoche au bénéfice d´associations théâtrales – Conventions pour la saison 2011/2012	Pour :  38	Unanimité
dl20110127	Equipements culturels – Théâtre de l´Epinoche – Règlement général d´utilisation	Pour :  38	Unanimité
com20110003	Rapport annuel du service de l´assainissement collectif, de l´assainissement non collectif et du service de l´eau (exploitation des barrages) – Présentation	Prend acte	Unanimité
dl20110128	Personnel communal – Modification du tableau 2011 des mises à disposition d´agents communaux auprès d´organismes-tiers	Pour :  33 Abstentions : 6	Unanimité
dl20110129	Personnel communal – Modification des effectifs	Pour :  33 Abstentions : 6	Unanimité
dl20110130	Personnel communal – Avenant n° 2 à la convention pluriannuelle d´objectifs passée entre la ville de Saint-Chamond et le comité de gestion des oeuvres sociales (CGOS)	Pour :  39	Unanimité
dl20110131	Emploi d´assistant de communication – Renouvellement de contrat – Transformation en contrat à durée indéterminée	Pour :  39	Unanimité
dl20110132	Ville-Vie-Vacances (VVV) – Programmation 2011 – Subventions aux associations	Pour :  39	Unanimité
dl20110133	Demande de subvention GUSP au Conseil Régional pour le projet de terrain de proximité du centre ville	Pour :  39	Unanimité
dl20110134	Demande de subvention GUSP au Conseil Régional pour le projet de réaménagement du parc de Fonsala	Pour :  39	Unanimité
dl20110135	Convention entre l´Etat et la ville relative à l´octroi d´un poste d´adulte relais	Pour :  39	Unanimité
dl20110136	Subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association ’ Maison des Jeunes et de la Culture’	Pour :  39	Unanimité
dl20110137	Subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association ’Art et Danse’	Pour :  39	Unanimité
dl20110138	Subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association ’Saint-Chamond Foot’	Pour :  39	Unanimité
dl20110139	Attribution de la salle Bujarret à titre gracieux à l´Office Saint-Chamonais des Retraités	Pour :  39	Unanimité
dl20110140	Petite Enfance – Mise à disposition d´une auxiliaire de puériculture auprès d´enfants porteurs de handicap – Tarification	Pour :  39	Unanimité
dl20110141	Espace petite enfance – Modification des modalités de fonctionnement de la ludothèque et création d´une nouvelle tarification	Pour :  39	Unanimité
dl20110142	Equipements petite enfance – Modification des règles de fonctionnement	Pour :  27 Contre :  12	Majorité
dl20110143	Association vivre à domicile – Avenant n°1 à la convention pluriannuelle d´objectifs – Attribution d´une subvention	Pour :  39	Unanimité
dl20110144	Sports – Modification du règlement intérieur du centre nautique Roger Couderc	Pour :  39	Unanimité
dl20110145	Dénomination de voirie	Pour :  39	Unanimité
dl20110146	Dénomination de voiries	Pour :  39	Unanimité
dl20110147	Opérations foncières – Cession d´un immeuble communal situé 12 rue Montdragon	Pour :  39	Unanimité
dl20110148	Opérations foncières – Cession d´un terrain sur la commune de Saint-Paul-en-Jarez	Pour :  39	Unanimité
dl20110149	Construction d´un DOJO sur le terrain communal Grande Rue de St-Julien	Pour :  39	Unanimité
dl20110150	Extension et réhabilitation de la salle communale Aristide-Briand	Pour :  39	Unanimité

L’ordre du jour étant épuisé,
la séance publique est levée à vingt-deux heures vingt (22 h 20).

Saint-Chamond, le 30 juin 2011
Le Maire,

signé :

Philippe KIZIRIAN