DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 30 SEPTEMBRE 2019
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Procès-verbaux des séances du conseil municipal des 13 mai et 1er juillet 2019 – Approbation |
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Exercice budgétaire 2019 – Budget principal – Décision modificative n°1 |
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Gestion des parcs et aires de stationnement – Révision libre de l’attribution de compensation de la commune |
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Travaux exceptionnels de voirie au profit de la commune – Prélèvement sur attribution de compensation |
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Admission en créances éteintes |
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Société d’Equipement et de Développement de la Loire (SEDL) – Rapport de gestion 2018 |
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Société Publique Locale (SPL) Cap Métropole – Rapport de gestion 2018 |
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Logement indécent – Convention de partenariat avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) de la Loire |
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Demande d’exonération du forfait service pour la salle Aristide Briand au bénéfice de l’association « Amicale des Anciens Couramiauds » – Convention de partenariat |
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Mise à disposition à titre gratuit de la salle Aristide Briand au profit de l’association « Les Cantouramiauds – Chorale à coeur joie » – Convention |
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Mise à disposition à titre gratuit de la salle Gérard Philipe au profit de l’association des Amis du Vieux Saint-Chamond – Saison 2019/2020 – Convention |
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Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association »Les Izieutaires » |
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Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice du Comité Départemental de Cyclisme de la Loire |
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Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice du Club Nautique Saint-Chamond |
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Jeunesse – Dispositif Initiatives Locales – Attribution de subvention |
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Restauration scolaire – Convention de mise à disposition du service de restauration du lycée Claude Lebois au bénéfice des écoles de la Croix-Berthaud |
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Cimetière d’Izieux – Reprise du terrain commun |
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Dispositif Ville, Vie, Vacances – Programmation 2019 – Subventions aux associations |
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Action culturelle – Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens avec l’association Arte Diem – Avenant n°1 |
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Dénomination de la future salle de spectacles – Ancien cinéma Lumière |
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Urbanisme – Dénomination de voiries : • Square Marius Richard • Cour Pierre Danic et Henri Guéricolas • Rue Albert Privat • Esplanade de Beaurevoir
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Immeuble 38 Grande Rue – Bail emphytéotique au profit de la Société pour la Diversité de l’Habitat « SODIHA » devenue « SOLIHA BLI LOIRE »- Avenant |
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Opération foncière – Cession d’un terrain sis 38 Grande Rue au profit de Monsieur AKLI Ahmed et Madame LAVOUTE Magali |
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Opération foncière – Rue de la Constituante – Cession d’un terrain au profit de la SCI CEDD – Modificatif |
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Opération foncière – Cession de terrain au profit de la copropriété Le Saint-Louis sise 42 rue de la République Mme Catherine CHAPARD ne prend pas part au vote |
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Installation de la fibre dans les bâtiments communaux – Convention avec la société ORANGE |
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Bâtiments municipaux – Solarisation des toitures – Convention d’occupation temporaire du domaine public entre la ville et le groupement Energie Partagée Investissement, CoopaWatt, Enercoop Rhône Alpes et Ingelyo |
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Environnement – Restauration et entretien de la végétation des berges du Gier et de ses affluents – Convention avec la Métropole de Saint-Etienne |
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Indemnisation de la présidente de la Commission de Règlement Amiable des Préjudices Economiques (CRAPE) |
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Modification du tableau des effectifs |
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Personnel communal – Mise à disposition d’agents communaux auprès d’organismes tiers |
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Versement d’une aide financière forfaitaire pour les apprentis reconnus travailleurs handicapés. |
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Accompagnement par un opérateur externe d’un apprenti reconnu travailleur handicapé et versement d’une aide financière pour l’apprenti |
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Voeu relatif à la préservation de notre environnement et à la protection de la santé des habitants de notre ville |
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Compte-rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d’attributions consentie en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du code général des collectivités territoriales |
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Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L.2122-22-4 du code général des collectivité territoriale |
