Délibérations du conseil municipal – Séance du 4 février 2013

Séance du 4 Février 2013

Salle  du  Conseil  Municipal à  18 h 30

PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX

ETAIENT PRESENTS :

– M. Philippe KIZIRIAN , président ;

– M. Stéphane VALETTE ; M. Michel PONTON ; Mme Michelle GALLAND ; M. André MOULIN ; Mme Aimée MURASZKO-SENECHAL ; M. Philippe ROBERT ; Mme Nicole PASSEL ; M. Raymond VACHER ; M. Charles BELLAVIA ; Mme Marie-Françoise KHAMED ; M. Guy VIAL , adjoints ;

– Mme Françoise CHAMPIN ; Mme Marie-Nicole MEUNIER ; M. Sauveur CUADROS ; Mme Carmen MONTET ; M. Jean-Pierre DE PASQUALE ; M. Bernard ROCHE ; Mme Christiane MASSARDIER ; M. Philippe CHOVET ; Mme Francisca MARIE ; Mme Nathalie CHAMPALLE ; Mme Nathalie MOTTET ; M. SANLAVILLE Aymeric (à partir de 19 h 23) ; Mme Pascale OFFREY ; M. Hervé REYNAUD ; M. Noël PAUL ; Mme Annick BOYADJIAN ; Mme Béatrice COFFY ; Mme Nicole FOREST ; M. Emmanuel MANDON ; Mme Aline ORIOL ; M. Régis CADEGROS ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme SOEUR Pascale (à partir de 18 h 55) : M. Daniel SZEMENDERA ; Mme Antonina FRATTA , conseillers municipaux.

ABSENTS REPRESENTES :

– Mme MARTINS-BENAMROUCHE Catherine qui donne pouvoir à M. VACHER Raymond.
– M. SANLAVILLE Aymeric qui donne pouvoir à M. VIAL Guy (jusqu’à 19 h 23).
– Mme HEMANI Salina qui donne pouvoir à M. REYNAUD Hervé.
– Mme SOEUR Pascale qui donne pouvoir à M. DEGRAIX Jean-Luc (jusqu’à 18 h 55).

SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE DE LA SESSION :

– M. Philippe CHOVET ; M. Daniel SZEMENDERA.

 

Dossier	Identité du Dossier	Nature du vote	Décision
	Procès-verbal – Séance du 22 octobre 2012 – Approbation	Pour :            39	unanimité
Rec20130001	Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en appplication des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales	Prend acte	unanimité
Rec20130002	Relevé des marchés à procédure adpatée, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-4ème) du code général des collectivités territoriales	Prend acte	unanimité
dl20130001	Administration générale – Règlement intérieur du conseil municipal – Modification	Pour :             36 Contre :           3	majorité
dl20130002	Plan local d´urbanisme – Approbation	Pour :             27 Contre :          12	majorité
dl20130003	Opérations foncières – Acquisition de terrain à la Foncière d´Habitat et Humanisme	Pour :               31 Abstentions :      8	unanimité
dl20130004	Urbanisme – Bâtiment ´Ex médiathèque de Creusot Loire´- Transfert d´activités de l´Institut de Formation Rhône-Alpes (I.F.R.A.) – Convention transactionnelle	Pour :                31 Abstentions :       8	unanimité
dl20130005	Exercice budgétaire 2013 – Budget primitif de l´eau	Pour :                27 Abstentions :     12	unanimité
dl20130006	Exercice budgétaire 2013 – Budget primitif des activités économiques	Pour :                30 Abstentions :       9	unanimité
dl20130007	S.A. d´H.L.M. Cité Nouvelle – Extensions diverses à la Résidence de La Renaudière, 47 rue du Général de Gaulle à Saint-Chamond – Demande de garantie communale d´un prêt ´PHARE´ d´un montant de 635 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (Mme Offrey ne participe pas au vote)	Pour :                38 N.Part :               1	unanimité
dl20130008	S.A. d´H.L.M. Cité Nouvelle – Construction d´un accueil de jour à la Résidence de la Renaudière, 47 rue Général de Gaulle à Saint-Chamond – Demande de garantie communale d´un prêt ´PHARE´ d´un montant de 300 000 € auprès de la Caisse des dépôts et Consignations (Mme Offrey ne participe pas au vote)	Pour :               38 N.Part :              1	unanimité
dl20130009	Personnel communal – Modification des effectifs	Pour :              39	unanimité
dl20130010	Marché public de travaux – Procédure adaptée – Travaux d´aménagement de locaux pour l´Institut de Formation Rhône-Alpes (I.F.R.A.)	Pour :               31 Abstentions :      8	unanimité
dl20130011	Marché public de services – Procédure adaptée article 30 – Organisation et gestion de l´accueil du centre de loisirs sans hébergement de Bujarret	Pour :               39	unanimité
dl20130012	Convention d´affermage du droit de pêche au profit de l´association ´La Truite du Gier et du Ban´ – Renouvellement	Pour :              39	unanimité
dl20130013	Carnaval 2013 – Conventions de partenariat avec les structures organisatrices	Pour :             39	unanimité

L’ordre du jour étant épuisé,

la séance publique est levée à vingt-et-une heures(21 h ).

Saint-Chamond, le 5 février 2013

Le maire,
Signé :
Philippe KIZIRIAN