DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 6 novembre 2017
| v20170002 | Motion – Conséquences des mesures gouvernementales en matière de logement |
| 20170149 |
Administration générale – Remplacement d’un conseiller municipal au sein de diverses instances |
| 20170150 |
Administration générale – Délégation d’attributions consentie en application du Code Général des Collectivités Territoriales – Complément |
| 20170151 |
Exercice budgétaire 2017 – Budget principal – Décision modificative n°3 |
| 20170152 |
Finances – Admissions en non-valeur |
| 20170153 |
Demande de garantie d’emprunt au bénéfice de l’association « La Renaudière » pour un complément de financement nécessaire au projet d’extension de l’EHPAD La Renaudière |
| 20170154 |
Intercommunalité – Intégration de nouvelles communes à la communauté urbaine Saint-Etienne Métropole – Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) |
| 20170155 |
Intercommunalité – Révision des attributions de compensation voirie des communes de plus de 10 000 habitants suite à l’intégration par SEM de la gestion du produit de amendes de police – Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) |
| 20170156 |
Réfection des voiries – Fonds de concours – Versement à la communauté urbaine Saint-Etienne Métropole |
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Versement de concours financiers à l’association des commerçants et artisans de Saint-Chamond dit Carrément Saint-Chamond pour divers projets en 2017 |
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| 20170158 |
Sports – Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association le Ski Club Saint-Chamonais |
| 20170159 |
Sports – Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association Saint-Chamond Handball Pays du Gier |
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Action culturelle – Subvention exceptionnelle d’investissement au bénéfice de l’association Maison des Jeunes et de la Culture |
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| 20170161 |
Action culturelle – Convention pluriannuelle d’objectifs avec l’Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne pour le Centre de Culture Scientifique Technique et Industrielle (CCSTI) La Rotonde |
| 20170162 |
Action culturelle – Renouvellement convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens avec l’association Festival international de Jazz |
| 20170163 |
Petite Enfance – Convention d’objectifs et de financement du Relais Assistantes Maternelles – Avenant n°1 |
| 20170164 |
Déneigement de voiries – Conventions avec des exploitants agricoles |
| 20170165 |
Urbanisme – Site Novaciéries – Acquisition de parcelles non bâties à l’Etablissement Public Foncier de l’Ouest Rhône-Alpes |
| 20170166 |
Opération foncière – Rue de la Constituante – Cession d’un terrain au profit de la SCI CEDD |
| 20170167 |
Délégation de service public d’exploitation du cinéma Lumière – Avenant n°1 au contrat |
| 20170168 |
Modification du tableau des effectifs |
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Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales |
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Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22-4ème du code général des collectivités territoriales) |
