DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 9 mai 2016

20160035

Budget principal – Compte administratif 2015

20160036

Budget principal – Affectation du résultat d´exploitation de l´exercice 2015

20160037

Budget principal – Exercice budgétaire 2016 – Décision modificative n°2

20160038

Finances – Indemnités perçues en règlement de sinistres – Approbation des recouvrements effectués en 2015

20160039

Finances – Admission en créances éteintes

20160040

Budget annexe des activités économiques – Compte administratif 2015

20160041

Budget annexe des activités économiques – Affectation du résultat d´exploitation de l´exercice 2015

20160042

Budget annexe des activités économiques – Exercice budgétaire 2016 – Décision modificative n°1

20160043

Budget annexe du service de l´eau-barrages – Compte administratif 2015

20160044

Budget annexe du service de l´eau-barrages – Transfert du résultat d´exploitation de l´exercice 2015 à la communauté urbaine Saint-Etienne Métropole

20160045

Finances – Mise à jour des autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP)

20160046

Finances – Travaux de réfection de voirie rurale – Rue de la Pacotière – Convention de participation financière avec la commune de Sorbiers

20160047

Etude complémentaire pour la restauration du plafond de l´église Saint-Pierre – Demande de subventions

20160048

Commerce – Attribution d´une subvention de fonctionnement au bénéfice de la coordination des associations de commerçants et artisans

20160049

Vie associative – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice du centre social et culturel de Saint-Julien

20160050

Jeunesse – Projets collectifs jeunes innovants – Attribution de subvention

20160051

Jeunesse – Organisation d´un centre de loisirs sur le quartier de Fonsala – Partenariat avec le centre social et culturel de Saint-Julien – Avenant n°2 à l´annexe de la convention d´objectifs et de financement 2014-2017 

20160052

Action culturelle – Saison culturelle 2016/2017 – Conventions de partenariat avec différents acteurs locaux

20160053 

Culture – Saison culturelle 2016/2017 – Modification et adaptation des tarifs votés lors de la séance du conseil municipal du 15 décembre 2015

20160054

Action culturelle – Attribution d´une subvention au bénéfice du CCSTI la Rotonde

20160055 

Action culturelle – Création et représentation de spectacles de danse – Convention de partenariat entre la ville et l´association compagnie Résonanc

20160056 

Action culturelle – Accueil du spectacle ´Cap´taine Kid´ – Convention de partenariat entre la ville et l´association Killian  

20160057

Médiathèque Louise Labé – Modification du règlement intérieur

20160058

Elections – Modification du découpage électoral et déplacement de six bureaux de vote 

20160059

Urbanisme – Taxe locale sur la publicité extérieure – Modalités d´application et de tarification 

20160060 

Opération foncière – Acquisition de terrain sis boulevard Waldeck Rousseau – Propriété des consorts Guilhabaut

20160061

Opération foncière – Acquisition de terrain sis rue des Capucins – Propriété de la Caisse d´Epargne Loire Drôme Ardèche

 20160062

Opération foncière – Cession de terrain sis 93, rue de la République au profit de la SCI KIH

 20160063

Opération foncière – Cession de terrain sis rue Loubet au profit de la société Thomas 

20160064

Opération foncière – Echange de terrain avec l’association ’Centre Cultuel Musulman de Saint-Chamond’ – Désistement de l´association

20160065

Patrimoine communal – Immeuble 38 Grande rue – Bail avec le Pact Loire

20160066 

Urbanisme – Modification du réseau électrique de l´Hôtel Dieu – rue de l´Hôpital – Convention de servitude de passage au profit d´ERDF

20160067

Urbanisme – Travaux de démolition des immeubles sis 2, 2bis, 3 rue Barra et 3, 4 square Mendès France – Convention de maîtrise d´ouvrage déléguée entre la ville de Saint-Chamond et Gier Pilat Habitat – Modificatif 

20160068

Installation de stations radioélectriques – Convention entre la ville et la communauté urbaine Saint‑Etienne Métropole

20160069

Urbanisme – Bâtiments communaux – Extension du local associatif du boulodrome Henri Matricon – Demande de permis de construire

20160070

Urbanisme – Bâtiments communaux – Réhabiliation du centre nautique Roger Couderc – Demande de permis de construire

20160071

Pôle jeunesse du Pays du Gier – Suivi et entretien du Pôle Jeunesse – Convention avec le Syndicat Intercommunal du Pays du Gier (SIPG)

20160072

Intercommunalité – Collecte des déchets – Plan de résorption des points noirs de collecte – Accord d´engagement des travaux entre la ville et la communauté urbaine Saint-Etienne Métropole

20160073

Ressources humaines – Création de poste – Chef du projet PRIR (PRojet d’Intérêt Régional)

20160074

Personnel communal – Modification du tableau des effectifs

20160075

Personnel communal – Revalorisation du régime indemnitaire des policiers municipaux

20160076

Personnel communal – Avenant n°1 au contrat santé collectif avec la MNT pour les agents communaux 

20160077

Personnel communal – Mise à jour de la liste d´emplois liée aux logements de fonction avec astreinte 

   

rec20160003

Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales

rec20160004

Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22 4ème du code général des collectivités territoriales)