DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 9 mai 2016
Budget principal – Compte administratif 2015 |
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Budget principal – Affectation du résultat d´exploitation de l´exercice 2015 |
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Budget principal – Exercice budgétaire 2016 – Décision modificative n°2 |
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Finances – Indemnités perçues en règlement de sinistres – Approbation des recouvrements effectués en 2015 |
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Finances – Admission en créances éteintes |
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Budget annexe des activités économiques – Compte administratif 2015 |
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Budget annexe des activités économiques – Affectation du résultat d´exploitation de l´exercice 2015 |
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Budget annexe des activités économiques – Exercice budgétaire 2016 – Décision modificative n°1 |
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Budget annexe du service de l´eau-barrages – Compte administratif 2015 |
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Budget annexe du service de l´eau-barrages – Transfert du résultat d´exploitation de l´exercice 2015 à la communauté urbaine Saint-Etienne Métropole |
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Finances – Mise à jour des autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) |
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Finances – Travaux de réfection de voirie rurale – Rue de la Pacotière – Convention de participation financière avec la commune de Sorbiers |
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Etude complémentaire pour la restauration du plafond de l´église Saint-Pierre – Demande de subventions |
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Commerce – Attribution d´une subvention de fonctionnement au bénéfice de la coordination des associations de commerçants et artisans |
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Vie associative – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice du centre social et culturel de Saint-Julien |
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Jeunesse – Projets collectifs jeunes innovants – Attribution de subvention |
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Jeunesse – Organisation d´un centre de loisirs sur le quartier de Fonsala – Partenariat avec le centre social et culturel de Saint-Julien – Avenant n°2 à l´annexe de la convention d´objectifs et de financement 2014-2017 |
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Action culturelle – Saison culturelle 2016/2017 – Conventions de partenariat avec différents acteurs locaux |
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Culture – Saison culturelle 2016/2017 – Modification et adaptation des tarifs votés lors de la séance du conseil municipal du 15 décembre 2015 |
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Action culturelle – Attribution d´une subvention au bénéfice du CCSTI la Rotonde |
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Action culturelle – Création et représentation de spectacles de danse – Convention de partenariat entre la ville et l´association compagnie Résonanc |
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Action culturelle – Accueil du spectacle ´Cap´taine Kid´ – Convention de partenariat entre la ville et l´association Killian |
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Médiathèque Louise Labé – Modification du règlement intérieur |
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Elections – Modification du découpage électoral et déplacement de six bureaux de vote |
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Urbanisme – Taxe locale sur la publicité extérieure – Modalités d´application et de tarification |
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Opération foncière – Acquisition de terrain sis boulevard Waldeck Rousseau – Propriété des consorts Guilhabaut |
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Opération foncière – Acquisition de terrain sis rue des Capucins – Propriété de la Caisse d´Epargne Loire Drôme Ardèche |
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Opération foncière – Cession de terrain sis 93, rue de la République au profit de la SCI KIH |
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Opération foncière – Cession de terrain sis rue Loubet au profit de la société Thomas |
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Opération foncière – Echange de terrain avec l’association ’Centre Cultuel Musulman de Saint-Chamond’ – Désistement de l´association |
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Patrimoine communal – Immeuble 38 Grande rue – Bail avec le Pact Loire |
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Urbanisme – Modification du réseau électrique de l´Hôtel Dieu – rue de l´Hôpital – Convention de servitude de passage au profit d´ERDF |
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Urbanisme – Travaux de démolition des immeubles sis 2, 2bis, 3 rue Barra et 3, 4 square Mendès France – Convention de maîtrise d´ouvrage déléguée entre la ville de Saint-Chamond et Gier Pilat Habitat – Modificatif |
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Installation de stations radioélectriques – Convention entre la ville et la communauté urbaine Saint‑Etienne Métropole |
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Urbanisme – Bâtiments communaux – Extension du local associatif du boulodrome Henri Matricon – Demande de permis de construire |
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Urbanisme – Bâtiments communaux – Réhabiliation du centre nautique Roger Couderc – Demande de permis de construire |
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Pôle jeunesse du Pays du Gier – Suivi et entretien du Pôle Jeunesse – Convention avec le Syndicat Intercommunal du Pays du Gier (SIPG) |
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Intercommunalité – Collecte des déchets – Plan de résorption des points noirs de collecte – Accord d´engagement des travaux entre la ville et la communauté urbaine Saint-Etienne Métropole |
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Ressources humaines – Création de poste – Chef du projet PRIR (PRojet d’Intérêt Régional) |
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Personnel communal – Modification du tableau des effectifs |
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Personnel communal – Revalorisation du régime indemnitaire des policiers municipaux |
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Personnel communal – Avenant n°1 au contrat santé collectif avec la MNT pour les agents communaux |
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Personnel communal – Mise à jour de la liste d´emplois liée aux logements de fonction avec astreinte |
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rec20160003 |
Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales |
rec20160004 |
Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22 4ème du code général des collectivités territoriales) |