DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 9 mai 2017
20170053 |
Budget principal – Compte administratif 2016 Monsieur le Maire, sorti de la salle, ne prend pas part au vote |
20170054 |
Budget principal – Compte de gestion 2016 |
20170055 |
Budget annexe activités économiques – Compte administratif 2016 |
20170056 |
Budget annexe activités économiques – Compte de gestion 2016 |
20170057 |
Budget principal – Affectation du résultat 2016 |
20170058 | Finances – Demande de garantie d’emprunt de Gier Pilat Habitat Saint-Chamond (GPH) pour la rénovation thermique de 20 logements de Saint-Pierre des Vignes à Saint-Chamond |
20170059 | Finances – Demande de garantie d’emprunt de Gier Pilat Habitat Saint-Chamond (GPH) pour la rénovation thermique de 10 pavillons sur le secteur de La Varizelle à Saint-Chamond |
20170060 | Finances – Validation d’une décision du tribunal d’instance de Saint-Etienne |
20170061 |
Expérimentation de l’usage de caméras individuelles par les agents de la police municipale et renouvellement de terminaux de verbalisation électronique – Demandes de subventions |
20170062 | Tarifs communaux – Conservatoire de musique – Saison culturelle 2017/2018 – Service jeunesse |
20170063 |
Réfection des voiries – Fonds de concours – Versement à la communauté urbaine Saint-Etienne Métropole |
20170064 |
Transformation de la Communauté Urbaine Saint-Etienne Métropole en Métropole – Saisine du conseil municipal |
20170065 | Dispositif des « chantiers éducatifs » – Convention avec le Département de la Loire – Subvention Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance – Bilan 2016 |
20170066 |
Année scolaire 2017-2018 – Transformation de l’école élémentaire Lamartine en école primaire |
20170067 | Conservatoire de musique – Charte partenariale avec le Département de la Loire |
20170068 | Médiathèque Louise Labé – Convention de partenariat avec le Département de la Loire |
20170069 | Règlement intérieur et guide de l’usager des médiathèques du réseau »Itinérances » des médiathèques du Pays du Gier – Modification |
20170070 | Sports – Subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association Saint-Chamond Handball Pays du Gier |
20170071 | Quartier de Fonsala – Revitalisation d’un espace de vie sociale |
20170072 | Contrat de ville – Programmation 2017 – Subventions aux associations |
20170073 | Convention-cadre partenariale du Programme d’Intéret Général (PIG) de Saint-Etienne Métropole portant sur l’amélioration de l’habitat privé ancien |
20170074 |
Urbanisme – Réaménagement urbain – Abords du site de Novaciéries – Avenant n°2 à la convention opérationnelle entre la commune et l’EPORA concernant l’Eco-quartier |
20170075 | Contrat de rivière – Rétablissement de la continuité écologique par l’effacement d’un seuil sur la rivière Le Langonand – Convention avec la communauté urbaine Saint-Etienne Métropol |
20170076 | Opération foncière – Acquisition de locaux commerciaux 48 rue de la République |
20170077 | Opération foncière – Acquisition de murs commerciaux place d’Ile de France |
20170078 |
Opération foncière – Acquisition des anciennes teintureries Oriol et Badoux – Complément |
20170079 | Personnel communal – Modification du tableau des effectifs |
20170080 | Affectation des postes d’apprentissage |
20170081 |
Régime indemnitaire – Directeur de la police municipale |
20170082 | Avenant à la convention d’adhésion au bénéfice de missions exercées par le Centre de Gestion de la Loire (CDG 42) |
Indemnités des élus municipaux | |
20170021 |
Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales |
20170022
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Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22-4ème du code général des collectivités territoriales) |