DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 04 FEVRIER 2019
Procès-verbal de la séance du 5 novembre 2018 – Approbation |
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dl20190001 | Jeunesse – Dispositif Initiatives Locales – Attribution de subvention |
dl20190002 |
Jeunesse – Participation aux Trophées Jeunes Espoirs – Partenariat avec la Caisse Locale du Crédit Agricole |
dl20190003 |
Exercice budgétaire 2019 – Budget primitif |
dl20190004 |
Fiscalité directe locale – Vote des taux d’imposition 2019 |
dl20190005 | Convention de transfert de biens de l’actif du SITIV dans l’actif de la commune de Saint-Chamond |
dl20190006 | Demande de garantie d’emprunts par Cité Nouvelle |
dl20190007 |
Subventions aux associations – Attribution 2019 |
dl20190008 | Convention d’objectifs et de financement du centre social de Saint-Julien – Avenant N°1 |
dl20190009 | Convention relative au « Schéma directeur de l’animation de la vie sociale » conduit par la Caisse d’Allocations Familiales de la Loire (CAF) – Avenant n° 1 |
dl20190010 | Biennale du Design – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Arte Diem |
dl20190011 | Action culturelle – Organisation du carnaval 2019 – Conventions de partenariat avec les structures associées |
dl20190012 | Médiathèque – Politique de régulation des collections |
dl20190013 | Conservatoire de musique – Projet d’établissement |
dl20190014 |
Projet de renouvellement urbain de Saint-Etienne Métropole cofinancé par l’ANRU dans le cadre du NPNRU – Convention pluriannuelle |
dl20190015 | Exercice du droit de pêche – Convention avec l’association « la Truite du Gier et du Ban » |
dl20190016 |
Modification du tableau des effectifs |
Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d’attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales |
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Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22-4ème du code général des collectivités territoriales) |