DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 05 NOVEMBRE 2018
| 20180124 |
Election d’un nouvel adjoint au maire à la suite d’une démission – Approbation et élection Est candidat : M. Alexandre CIGNA A l’issue du 1er tour de scrutin secret : M. Alexandre CIGNA : 32 voix bulletins blancs : 7 M. Alexandre CIGNA est élu 12ème adjoint |
| 20180125 |
Règlement intérieur du conseil municipal – Modification |
| 20180126 |
Vie Associative – Attribution d’une subvention exceptionnelle en faveur des victimes des inondations dans le département de l’Aude |
| 20180127 |
Décision modificative n°3 du budget principal 2018 |
| 20180128 |
Sorties de biens de l’actif communal |
| 20180129 |
Admission de produits en créance éteinte |
| 20180130 | Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse 2018-2021 avec la Caisse d’Allocations familiales de la Loire |
| 20180131 | Convention de prestation de service ordinaire accueil de loisirs sans hébergement entre la ville et la Caisse d’Allocations Familiales de la Loire – Avenant N°1 |
| 20180132 |
Espace de vie sociale de Fonsala – Convention d’animation de la vie locale avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Loire |
| 20180133 | Espace de vie sociale Fonsala – Prestation de service Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité (CLAS) – Convention avec la Caisse d’Allocations Familiales |
| 20180134 | Convention de partenariat dans le cadre des « mercredis découverte » – Avenant n° 1 |
| 20180135 |
Adhésion à la démarche « Ville Amie des Aînés » Désignation du représentant de la ville : Mme Michèle FREDIERE est candidate. |
| 20180136 | Vie Associative – Mise à disposition à titre gracieux de la salle Aristide Briand au bénéfice de l’Association Musulmane El Andalous |
| 20180137 | Vie Associative – Mise à disposition à titre gratuit de la salle A. BRIAND au bénéfice de l’association POP 119 |
| 20180138 | Action culturelle – Convention pluriannuelle d´objectifs et de moyens avec la « Maison des Jeunes et de la Culture » |
| 20180139 | Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens avec le « Comité des Fêtes » |
| 20180140 | Mise en place d’un service « bar – snacking – petite restauration » à la salle Aristide Briand lors des spectacles de la Saison Culturelle 2018-2019 et vote de la redevance fixe pour la mise à disposition de deux espaces publics salle Aristide Briand |
| 20180141 |
Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association la Jeanne d’Arc d’Izieux |
| 20180142 | Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Saint-Chamond Handball Pays du Gier |
| 20180143 | Société Publique Locale (S.P.L.) Cap Métropole – Rapport de gestion du conseil d’administration |
| 20180144 | Saint-Etienne Métropole – Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des transferts de charges selon la procédure de droit commun dans le cadre de l’évolution statutaire de communauté urbaine à métropole. |
| 20180145 | Saint-Etienne Métropole – Approbation, au titre de la procédure dérogatoire de révision libre des attributions de compensation, de l’évaluation des charges transférées conformément à l’avis rendu par la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) réunie le 27 septembre 2018. |
| 20180146 |
Versement d’un fonds de concours par la commune de Saint Chamond pour la réfection des voiries à Saint-Etienne Métropole |
| 20180147 |
Constitution d’un groupement de commandes pour la maintenance des aires de jeux |
| 20180148 |
ZAC Des Aciéries – Novaciéries – Convention d’entretien et d’usages du parc et des abords de Hall In One |
| 20180149 |
Dénomination des voies |
| 20180150 |
Acquisition de terrain lieu-dit Voron pour élargissement de voirie |
| 20180151 | Avis sur le projet de Plan de Prévention des Risques Miniers (PPRM) |
| 20180152 |
Réévaluation de la rémunération des agents recenseurs |
| 20180153 |
Convention « Socle commun de compétences » n°2014CNA01 avec le CDG42 – Avenant n°2 |
| 20180154 |
Modification du tableau des effectifs |
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Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d’attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales |
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Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22-4ème du code général des collectivités territoriales) |
