20180155 |
Avenant à la convention de mise à disposition de locaux au Centre social d’Izieux – Le Creux |
Procès-verbal de la séance du 24 septembre 2018 – Approbation | |
20180156 | |
20180157 |
Finances – Fixation des tarifs des prestations et services locaux – Année 2019 |
20180158 | Demande de réitération de garantie d’emprunts pour Gier Pilat Habitat suite à réaménagement avec la Caisse des Dépôts et Consignations |
20180159 |
Lancement d’une démarche de Responsabilité Sociétale des Organisations (RSO) |
20180160 |
Nouvelle organisation du temps de travail des agents de la ville de Saint-Chamond (règlement + fiches horaires) |
20180161 |
Dispositif d’astreinte |
20180162 | Personnel communal : Convention annuelle d’objectifs avec le Comité de Gestion des Œuvres Sociales (CGOS) |
20180163 | Mise à disposition d’agents communaux auprès d’organismes tiers – Renouvellement |
20180164 | Modification du tableau des effectifs |
20180165 |
Indemnités des élus |
20180166 | Commerce – Dérogations exceptionnelles au repos dominical accordées par Monsieur le Maire au titre de l’année 2019 – Avis |
20180167 |
Projet Urbain Régional – Convention de partenariat entre la Région Auvergne-Rhône-Alpes, la ville de Saint-Chamond et Saint-Etienne Métropole |
20180168 |
Renouvellement des Conseils citoyens de quartier |
20180169 | Avenant n°1 à la convention de résidence d’artistes avec les associations « Compagnie Via Nova » et « Collective/less » précisant les actions culturelles 2019 et leur financement |
20180170 |
Convention entre la ville et la société VEO-URFOL- Saint-Chamond relative à la cession des droits TSA et du matériel de projection du Cinéma Lumière |
20180171 | Convention de partenariat avec la MJC pour Impression 3D |
20180172 | Demande d’adhésion au syndicat intercommunal de l’aqueduc romain du Gier pour la valorisation des vestiges saint-chamonais |
20180173 |
Jeunesse – Dispositif Initiatives Locales – Attributions de subventions |
20180174 |
Education – Enseignement privé du 1er degré sous contrat – Participation aux dépenses de fonctionnement – Année 2019 |
20180175 | Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association « Tir sportif Saint-Chamonais » |
20180176 | Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association les Cyclos Randonneurs Saint-Chamonais |
20180177 | Dispositif Chantiers Educatifs – Conventions avec les partenaires socio-éducatifs de la commune, la Sauvegarde 42-ADSEA et la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Loire (avenants n°2 et nouvelle convention) |
20180178 | Rapport sur le prix et la qualité des services publics d’assainissement collectif et non collectif – Année 2017 |
20180179 | Rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable – Année 2017 |
20180180 |
Opération foncière – Cession d’un terrain à bâtir sis lieu-dit La Philippière au profit de M. et Mme Achour – Modification |
20180181 | Opération foncière – Acquisition d’une maison 31 route de Langonand |
20180182 |
Rue Wilson – Convention de servitude de passage au profit D’ENEDIS |
20180183 |
Réalisation d’une servitude de passage au profit de la société ARVI SUD EST |
20180184 | Convention de servitude de passage – Implantation du futur déversoir utile à la protection des réseaux gaz en acier |
20180185 |
Convention de remise de canalisation de distribution de gaz naturel abandonnée |
20180186 |
Fibre optique – Convention relative à l’usage des candélabres avec Orange |
Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d’attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales | |
Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22-4ème du code général des collectivités territoriales) |