DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 19 MARS 2019

	Procès-verbal de la séance du 17 décembre 2018 – approbation
dl20190017	Finances – Gestion de la dette pour l’exercice 2018
dl20190018	Modification de l’attribution de compensation 2019 versée par Saint-Étienne Métropole
dl20190019	Révision du calcul des charges et loyers applicables aux occupants du centre d’activités artisanales et industrielles (CAAI) pour l’année 2019
dl20190020	Petite enfance – Modification du règlement de fonctionnement des structures municipales d’accueil du jeune enfant
dl20190021	Renouvellement de l’agrément du Relais Assistants Maternels – Convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Loire
dl20190022	Jeunesse – Dispositif Initiatives Locales – attribution de subvention
dl20190023	Convention d’objectifs et de moyens entre la ville de Saint-Chamond et l’association Union Musicale
dl20190024	Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice d’Atout Monde
dl20190025	Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de la Maison des Jeunes et de la Culture
dl20190026	Médiathèque Louise LABE – Renouvellement demande de subvention – Extension des horaires d’ouverture de la médiathèque
dl20190027	Mise à disposition à titre gratuit de la salle Aristide Briand au bénéfice de Saint-Chamond Espoir
dl20190028	Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat en Renouvellement Urbain (OPAH – RU) – Convention cadre partenariale
dl20190029	Contrat de Ville – Programmation 2019 – Subventions aux associations
dl20190030	Restitution de la subvention Politique de la Ville 2018 attribuée à la Chambre de Commerce et d’Industrie
dl20190031	Urbanisme – Dénomination de voies
dl20190032	Acquisition Fonsal Destock – Place Ile de France
dl20190033	Bail Emphytéotique – Maison du Barrage – AAPPMA de Saint-Chamond Gier Pilat Pêche
dl20190034	Cession d’un terrain route de Saint-Étienne – SCI Elsa Manon
dl20190035	Installation et exploitation d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques sur l’espace public – Convention avec Saint-Étienne Métropole
dl20190036	Fibre optique – Convention relative à l’utilisation d’un candélabre au profit de la SAS LOTIM Telecom
dl20190037	Renouvellement contrat – Directeur de la communication et des affaires publiques
dl20190038	Conseil de discipline de recours des contractuels
dl20190039	Modification du tableau des effectifs
dl20190040	Délégation au Centre de Gestion de la Loire de la mise en concurrence des assureurs dans le cadre du contrat groupe ouvert couvrant les obligations statutaires des agents
dl20190041	Commande publique – Adhésion de la commune de Saint-Chamond à la centrale d’achat du Syndicat Intercommunal des Technologies de l’Information pour les Villes (SITIV)
	Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d’attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales
	Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22-4ème du code général des collectivités territoriales)