DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 24 SEPTEMBRE 2018
Procès-verbal de la séance du 14 MAI 2018 – Approbation | |
Procès-verbal de la séance du 26 JUIN 2018 – Approbation | |
20180085 |
Décision modificative N°2 du budget primitif 2018 |
20180086 |
Admission de produits en créances éteintes |
20180087 |
Culture – Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’Union Générale Arménienne de Bienfaisance |
20180088 |
Licences d’entrepreneur de spectacles – renouvellement du contrat SACEM |
20180089 |
Transfert de droit de propriété de mobilier design de Saint-Etienne Métropole à la ville de Saint-Chamond – Convention de cession, entretien et gestion |
20180090 |
Médiathèque municipale Louise Labé – Adoption du projet d’établissement |
20180091 |
Désignation d’un représentant au sein du Conseil d’école d’Asile Fournas/Garat |
20180092 |
Temps périscolaire – Mise en place de l’accompagnement éducatif – rémunération du personnel encadrant |
20180093 |
Restauration scolaire – Convention de mise à disposition du service de restauration du Lycée Claude Lebois au bénéfice des écoles maternelle et élémentaire de la Croix Berthaud |
20180094 |
Jeunesse – Quartier de Fonsala – Fonctionnement Espace d’animation et de lien social de Fonsala Règlement intérieur |
20180095 |
Jeunesse – Dispositif « Initiatives Locales » – Attribution de subventions |
20180096 |
Règlement intérieur du Conseil Consultatif de la Jeunesse |
20180097 |
Les mercredis découverte – subventions aux associations |
20180098 |
Vie associative – Mise à disposition gratuite de la salle Condorcet au bénéfice de La Croix Rouge |
20180099 |
Vie associative – Demande d’exonération du forfait service pour la salle Aristide Briand au bénéfice de l’Amicale des Anciens Couramiauds – Convention |
20180100 |
Attribution d’une subvention exceptionnelle au Comité Départemental de cyclisme de la Loire |
20180101 |
Attribution d’une subvention à l’association Entente Sportive Bouliste |
20180102 |
Dispositif Ville, Vie, Vacances – Programmation 2018 – Subventions aux associations |
20180103 |
Intercommunalité – Gestion des archives municipales concernées par le transfert de compétences vers Saint-Etienne Métropole – Convention |
20180104 |
Archives – Convention de réutilisation de données publiques avec les archives départementales de la Loire |
20180105 |
Elaboration du troisième Programme Local de l’Habitat de Saint-Etienne Métropole |
20180106 |
Logement social – Convention intercommunale d’attribution de logements sociaux de Saint Etienne Métropole 2018-2023 |
20180107 |
Mise en œuvre du projet de rénovation urbaine de Saint-Chamond – Convention partenariale avec le Département de la Loire |
20180108 |
Opération façades – Règlement d’attribution – Modificatif n° 1 |
20180109 |
Participation au réseau national « Centre-Ville en Mouvement » pour 2019 et 2020 |
20180110 | Requalification de l’îlot Tavitian – Modalités de concertation |
20180111 | Opérations foncières – Aqueduc du Gier – Acquisition de terrain route de Langonand |
20180112 | Cession d’un local – Rue Diderot |
20180113 |
Installation classée pour la protection de l’environnement – Déchetterie |
20180114 | Place Nationale – Reprise de quatre branchements électriques – Convention de servitude pour ouvrages de distribution électrique avec le SIEL |
20180115 |
Rue Louis Chatin – Convention de servitude de passage au profit d’Enedis |
20180116 |
Rue Jean Moulin – convention de servitude pour ouvrages de distribution de l’électricité au profit du SIEL |
20180117 |
Centre nautique Roger Couderc – Convention de cession des Certificats d’Economies d’Energie du MPPE au SIEL |
20180118 | Réalisation d’une servitude de passage au profit de la SARL LNCIMMO |
20180119 | Maison du garde-barrage – Bail emphytéotique avec l’association « La Truite du Gier et du Ban » |
20180120 | Constitution d’un groupement de commandes pour la maintenance des portes et portails automatiques et manuels, portails sectionnels, bornes et barrières levantes |
20180121 | Aménagement de la place Louis Comte et de ses voiries adjacentes à Saint-Chamond – Convention constitutive d’un groupement de commandes avec Saint- Etienne Métropole |
20180122 | Modification du tableau des effectifs |
20180123 | Accompagnement par un opérateur externe d’un apprenti reconnu travailleur handicapé et versement d’une aide à la formation |
Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d’attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales | |
Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22-4ème du code général des collectivités territoriales) |