DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 26 Mars 2018

Finances – Gestion de la dette 2017

Finances – Admissions en non-valeur et créances éteintes

Convention de participation financière entre le Département de la Loire et la commune – Installation d’une caméra de vidéo-protection aux abords du collège Jean Rostand

Action culturelle – Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association Arte Diem

Action culturelle – Conventions triennales de résidence d’artistes

Action culturelle – Renouvellement de la convention « carnet culture » avec l’Université Jean Monnet

Action culturelle – Renouvellement de l’adhésion de la ville au dispositif «chèque culture» – Convention d’affiliation avec la société UP

Education – Reversement d’une subvention perçue par la commune

Restauration scolaire – Mise à disposition du service de restauration du lycée Claude Lebois au bénéfice des écoles maternelle et élémentaire de la Croix-Berthaud – Convention

Education – Rentrée scolaire 2018/2019 – Réorganisation scolaire

Petite Enfance – Modification du règlement de fonctionnement des structures municipales d’accueil du jeune enfant

Jeunesse – Espace de vie sociale de Fonsala – Tarification et encadrement des activités – Convention d’accueil de bénévoles

Contrat de ville – Programmation 2018 – Subventions aux associations

Versement de concours financiers à l’association des commerçants et artisans de Saint‑Chamond dit Carrément Saint-Chamond – Solde de la convention 2015-2017

Urbanisme – Dénominations de voies

Secteurs :

– Ouest – Annexe 1

– Sud-Ouest – Annexe 2

– Nord – Annexe 3

– Sud-Est – Annexe 4

– Saint-Julien/Crêt de l’Œillet – Annexe 5

– Centre-ville – Annexe 6

Opération foncière – Acquisition d’un appartement sis rue de la Poste propriété de Madame Hadjazi

Adhésion de la commune à la compétence optionnelle du Syndicat Intercommunal d’Energies du département de la Loire (SIEL) – Service d’Assistance à la Gestion Energétique (SAGE) – Convention-cadre

Marché public de fournitures – Achat de produits d’entretien de locaux – Constitution d’un groupement de commandes avec le Centre Communal d’Action Sociale de Saint-Chamond

Personnel communal – Modification du tableau des effectifs

► pour les trois postes d’opérateurs de vidéoprotection

► et pour tous les autres postes

Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d’attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales

Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22-4ème du code général des collectivités territoriales)