Délibérations du conseil municipal – Séance 28 juin 2021 –

Conseil municipal du 28 juin 2021

 

Dossier	Identité du dossier
	Procès-verbal de séance du 22 mars 2021 – Approbation
DL20210072	Aménagement secteur Lavieu – Procédure de Déclaration d’Utilité Publique (DUP)
DL20210073	Site de Novaciéries – Requalification foncière de la Halle 14 – Convention opérationnelle entre la commune de Saint-Chamond, Saint-Etienne Métropole et l’Etablissement Public Foncier de l’Ouest Rhône-Alpes (EPORA)
DL20210074	Site de Novaciéries – Requalification foncière de la Halle 39 – Convention opérationnelle entre la commune de Saint-Chamond, Saint-Etienne Métropole et l’Etablissement Public Foncier de l’Ouest Rhône-Alpes (EPORA)
DL20210075	Remise gracieuse des coûts de chauffage 2020 pour les logements de Massenet-Pasteur à Fonsala
DL20210076	Marchés publics d’assurances – Constitution d’un groupement de commandes avec le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Saint-Chamond
DL20210077	Politiques contractuelles et financements extérieurs – Conventionnement avec le service commun de la ville de Saint-Etienne et de Saint Etienne-Métropole – Avenant n°2
DL20210078	Etudes et travaux d’espaces publics – Conventionnement avec le service commun de la ville de Saint-Etienne et de Sain-Etienne Métropole – Avenant n°3
DL20210079	Plan de relance communal destiné aux commerces de proximité, artisans et entreprises – Complément
DL20210080	Re-commercialisation des locaux commerciaux (des fonds de commerce) acquis par la commune de Saint-Chamond – Cahier des charges – Appels à projets
DL20210081	Réalisation d’un mur peint sur le mur pignon de l’immeuble du 20 rue de la République – Convention de partenariat entre la commune de Saint-Chamond et CitéCréation
DL20210082	Renouvellement des licences d’entrepreneur de spectacles pour la salle Aristide Briand, le théâtre de l’Epinoche, l’église Saint-Pierre et du contrat SACEM pour tous les spectacles en salle.
DL20210083	Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens au profit de la Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) et relative au reversement par la ville de la subvention du conseil départemental de la Loire- Avenant n°2
DL20210084	Saison culturelle 2021/2022 – Conventions de partenariat avec différents acteurs locaux
DL20210085	Projet « Instants culturels » – Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’association Atout Monde
DL20210086	Conservatoire de musique de Saint-Chamond – Renouvellement du classement
DL20210087	Organisation du premier salon en extérieur des deux roues électriques – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Saint-Chamond Moto Sport
DL20210088	Partenariat avec l’association « Sport dans la ville »
DL20210089	Association « Amis du vieux Saint-Chamond » – Convention de mise à disposition à titre gratuit de la salle Roger Planchon – saison 2021/2022
DL20210090	Mise à disposition des salles municipales au tarif résident au profit du Comité Inter-Entreprises (CIE) – Convention de partenariat
DL20210091	Dispositif « Mercredis Découverte » – Subventions aux associations pour l’année scolaire 2021/2022
DL20210092	Dispositif ‘Mercredis Découverte » – Règlement général
DL20210093	Règlement de la ludothèque municipale
DL20210094	Convention Territoriale Globale avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Loire
DL20210095	Dispositif « Initiatives locales » – Attribution de subventions aux établissements scolaires du secondaire
DL20210096	Opération foncière – Acquisition d’un bâtiment à usage de dépôt situé 21 Grande rue à Saint‑Chamond
DL20210097	Opération foncière – Cession de terrain sis 62 boulevard Waldeck Rousseau à Saint‑Chamond à la SCI Sauvignet
DL20210098	Opération foncière – Quartier du Creux – Cession d’un terrain à bâtir à la SCI du Mont Pilat
DL20210099	Quartier de Fonsala – Organisation d’un point de contact « La Poste Agence Communale » – Convention entre la Poste et la commune de Saint-Chamond
DL20210100	Convention cadre entre la commune de Saint-Chamond et la SAS BPC Kambio
DL20210101	Modification du tableau des effectifs
DL20210102	Renouvellement de la convention « socle commun de compétence » N°2021CNA01 avec le CDG42
DL20210103	Plan pluriannuel de formation
	Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d’attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales
	Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22-4ème du code général des collectivités territoriales)