Délibérations du conseil municipal – Séance du 23 juin 2026

 

Conseil municipal du 23 juin 2026

 

 

DL20260104	Gestion de la dette pour l’exercice 2025
DL20260105	Exercice budgétaire 2025 – Compte financier unique
DL20260106	Budget principal – Affectation du résultat 2025 à l’exercice 2026 via le budget supplémentaire 2026
DL20260107	Taxe locale sur la publicité extérieure – Modalités d’application et de tarification
DL20260108	Modification du tableau des effectifs
DL20260109	Autorisation de recrutement d’un(e) professeur(e) de piano jazz et d’accordéon par voie contractuelle
DL20260110	Autorisation de recrutement d’un(e) professeur(e) de violon alto par voie contractuelle
DL20260111	Plan de formation 2026
DL20260112	Saint-Chamond « Ville Ambassadrice du don d’organes »
DL20260113	Tarification dérogatoire de la salle polyvalente Espace Pablo Neruda
DL20260114	Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’association « Saint Chamond Foot »
DL20260115	Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’association « Jeunes Sportives de Saint Chamond »
DL20260116	Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’association « Saint-Chamond Tennis de Table »
DL20260117	Attribution d’une subvention « Prestation de service jeunes » au profit du centre social Lavieu
DL20260118	Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit du Centre Social et Culturel de Saint-Julien en Jarez
DL20260119	Saison culturelle 2026/2027 – Partenariat avec différents acteurs locaux pour la programmation de spectacles – Conventions
DL20260120	Convention de partenariat avec l’association « La Coordination Culturelle » pour l’accueil du spectacle « Les filles aux mains jaunes »
DL20260121	Cession à Madame et Monsieur BOUAOUD de parcelles de terrain sises 112 rue Pétin Gaudet (Sud) – Modificatif
DL20260122	Cession à Madame et Monsieur GHARBI de parcelles de terrain sis 112 rue Pétin Gaudet (Nord-Nord Ouest)
DL20260123	Implantation d’un branchement électrique souterrain – Parcelle 244 AL 441 sis Route du Langonand – Convention de servitude avec Enedis
DL20260124	Lutte contre les déchets abandonnés diffus – Avenant n°3 à la convention de groupement avec Saint-Etienne Métropole – Projets de tri Hors Foyer – CITEO
DL20260125	Biodiversité – Permis de végétaliser sur le domaine public – Convention et charte
DL20260126	Commissions du Syndicat Intercommunal du Pays du Gier (SIPG) – Désignation des représentants de la commune
DL20260127	Vœu du groupe « Du bon sens pour Saint-Chamond » – Périscolaire : Pour une commune exemplaire