Délibérations du conseil municipal – Séance du 18 mars 2024

Conseil municipal du 18 mars 2024

DL20240022 Exercice budgétaire 2024 – Budget primitif
DL20240023 Fiscalité directe locale – Vote des taux d’imposition 2024
DL20240024 Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) – Actualisation au Budget Primitif 2024
DL20240025 Gestion de la dette pour l’exercice 2023
DL20240026 Réhabilitation de l’ancienne cure de Chavanne – Approbation du projet et du plan de financement dans le cadre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2024
DL20240027 Rénovation du mur du cimetière de Saint-Martin en Coailleux – Approbation du projet et de son plan de financement dans le cadre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2024
DL20240028 Requalification en rues piétonnes de la Rue de la République et de la Place Grevenbroich – Approbation du projet et de son plan de financement dans le cadre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2024
DL20240029 Réouverture au public de l’église Notre-Dame – Approbation du projet et du plan de financement dans le cadre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2024
DL20240030 Renaturation de la Place Ile de France – Approbation du projet et du plan de financement dans la cadre du Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires dit « Fonds vert » 2024
DL20240031 Subventions aux associations – Attribution 2024
DL20240032 Modification du règlement général d’utilisation des salles municipales
DL20240033 Modification du tableau des effectifs
DL20240034 Avantage en nature nourriture
DL20240035 Autorisation de recrutement d’un(e) référent(e) famille par voie contractuelle pour le centre social de Fonsala
DL20240036 Convention d’adhésion au service optionnel « pôle santé au travail » créé par le centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Loire – Renouvellement
DL20240037 Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’association Saint-Chamond Handball Pays du Gier
DL20240038 Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’association Saint-Cham’Escalade
DL20240039 Organisation de la semaine scolaire pour les écoles maternelles et élémentaires publiques pour la rentrée de septembre 2024 – Demande de dérogation auprès de la Direction des Services Départementaux de l’Éducation Nationale (DSDEN)
DL20240040 Plan numérique à l’école 2023-2027 – Convention de partenariat entre Saint-Etienne Métropole et les communes adhérentes
DL20240041 Règlement d’aide pour la formation au permis de conduire pour les jeunes
DL20240042 Règlement d’aide pour la formation BAFA/BAFD
DL20240043 Règlement d’aide aux projets « Engagement Jeunes »
DL20240044 Demande de renouvellement du label Info Jeunes
DL20240045 Gestion de travaux d’entretien de voirie avec Saint- Etienne Métropole – Avenant N°1 à la convention de coopération contractuelle
DL20240046 Travaux de l’esplanade Île de France – Acquisition et rétrocession d’une parcelle avec la copropriété Île de France
DL20240047 Travaux de l’esplanade Île de France – Acquisition et rétrocession d’une parcelle avec l’association diocésaine de Saint-Etienne
DL20240048 Lutte contre les déchets abandonnés diffus – Convention de soutien avec l’éco-organisme CITEO

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