Le PLU (Plan Local d’Urbanisme)
MISE A JOUR
La mise à jour du PLU du 17/07/2023 a pour effet d’intégrer dans le dossier de PLU (annexes) les dispositions de l’arrêté préfectoral n°DT-23-0349 en date du 2 mai 2023 portant sur la mise à jour du classement sonore des voies routières.
- Consulter ici l’arrêté
- Retrouver en annexes du dossier complet (ci-dessous) les cartes mises à jour
CONSULTER LES REGLES D'URBANISME
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CONSULTER LE DOSSIER COMPLET du Plan Local d'Urbanisme (dernière mise à jour le 17/07/2023)
Le document de PLU :
- Rapport de présentation :
sommaire
Partie 1 : Le Diagnostic communal :
Partie 2 : Les dispositions du PLU
- Projet d’Aménagement et de Développement Durable (P.A.D.D.)
- Orientations d’Aménagement et de Programmation (O.A.P.)
- Règlement
- Emplacements réservés
- Zonage : plan complet
- Zonage : zoom centre
Les annexes :
- Annexes sanitaires :
- Servitudes :
- ZAC des Aciéries
- Classement sonore des voies * :
- secteur Est 1/5000e
- secteur Ouest 1/5000e
- Fiches de changements de destination en zone A au titre de l’article L151-11
- Fiches de changements de destination en zone N au titre de l’article L151-11
- Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d’Inondation (PPRNPi) du Gier :
- Arrêté préfectoral et réglement en date du 08/11/2017
- lien vers le document complet
- Canalisations de gaz : Rapport et plan
- La construction sur sols argileux
- Charte d’intégration urbaine, paysagère et environnementale
- Plans des axes cyclables structurants
- Plan de Prévention des Risques Miniers:
- Arrêtés, règlement et plans en date du 29/03/2019
- Saisines archéologiques
- Règlement de publicité et zonage
- Périmètre de PAEN
- Régime forestier :
- Droit de préemption :
- Urbain
- Sur les fonds de commerce
- AOC Rigotte de Condrieu
- Linéaire de protection du commerce
* Éléments ayant fait l’objet de la dernière mise à jour.
